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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbfc

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Claude X..., salarié de la société Stradal en qualité d'agent qualifié de laboratoire, est victime sur son lieu de travail d'une entorse au genou droit en soulevant une bâche de protection.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68ef2dc78a85971c3ac2012e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 23 avril 2018 faisait état d'une entorse du ligament latéral interne du genou droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

69748e4fcdc6046d47883f07

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le certificat médical initial établi le 25 juin 2021 par le Grand hôpital de [4] mentionne une "entorse externe du genou gauche" et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 2 juillet 2021.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78ddb053208318995a01

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

les circonstances suivantes : « accident de la route, trajet », déclaration accompagnée d'un certificat médical rectificatif établi le 8 mars 2016 par le docteur [O] faisant état d'un « choc direct genou

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac0b63d827c909cac59

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

En sortant du bar-restaurant, une factrice distribuait du courrier et son vélo électrique a roulé sur 5 mètres heurtant l'agent au genou.»; «Siège et nature des lésions : Mal de dos» ; et, à titre

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69fc2408cdc6046d47e1b55d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Handicapées de la Marne (ci-après « la MDPH ») une demande de compensation du handicap et notamment l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) en raison de son handicap au niveau du genou

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce142000838962f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

juin 2022 et le médecin traitant de Mme [V] a complété le 'traitement' par le port de bas de contention et des séances de massage et rééducation après qu'une radiographie a décelé un épanchement au genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab752e36bfc00008d68d95

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

20 septembre 2016 qui mentionne un accident survenu le 4 novembre 2015 à 8 heures 30 lors du « chargement / déchargement des palettes de portes » et qui a entrainé une « entorse + lésion méniscale au genou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210dac4cf860008dff684

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Activité de la victime lors de l'accident : entretien ; Nature de l'accident : en refaisant une palette du picking, notre salarié a fait un 'faux mouvement', il a entendu un 'clac' derrière son genou

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68f3229c48e010cf6a8cd5d9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

de recours amiable s'imposent à elle ; que la commission a examiné les documents médicaux fournis et a pu décrire une douleur modérée du rachis sans déficit sensitivomoteur avec un examen normal des genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a86

Appel

8 juillet 2003

8 juillet 2003

agent de propreté à la Ville de X et exploitant agricole ; la première de ces activités lui rapporte 18345 euros par an (année 2002) ; la seconde lui a rapporté 10890 euros en 2002 mais une blessure au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f31

Appel

2 janvier 2006

2 janvier 2006

Monsieur X... expose : - que des suites immédiate de l'accident du 10 mars 2002, il a présenté une fracture du sternum ainsi qu'une fracture du condyle externe du genou gauche, genou qui était déjà porteur

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_19NT04181_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Mme A a bénéficié, le 25 juin 2008, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, d'un changement de prothèse du genou gauche.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603635de057bfd980288419a

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

risques professionnels, pour n'avoir établi aucune relation entre la maladie professionnelle initiale du 16 mai 2005 et celle indemnisée depuis le 27 juillet 2005, s'agissant d'une gonarthrose droite du genou

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01853_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) qui a diagnostiqué une entorse au genou.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8ad8956911a3ff607a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Elle en conclut que la pénibilité au travail due aux séquelles du genou droit doit être indemnisée à hauteur de 5 000 euros.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00458_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

M B..., alors, âgé de 65 ans, a bénéficié, le 6 janvier 2015, de la pose d’une prothèse totale de genou gauche à la clinique du Cambrésis.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02946_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser, en réparation de l'infection nosocomiale contractée suite à l'opération de reprise de prothèse du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85213

Appel

1 février 2000

1 février 2000

LAURENT TRANSPORTS Dont le siège social est situé 71260 SAINT GENGOUX DE SCISSE Monsieur Laurent X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b11a1775905dba3bc7c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

gauche le 24 mai 2011 suivie de trois semaines de rééducation, la pose le 06.12.2011 d'une prothèse de la hanche droite et la pose le 11.06.2012 d'une prothèse de genou droit suivie d'une réintervention

Source officielle

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