CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbfc
4 octobre 2012
Claude X..., salarié de la société Stradal en qualité d'agent qualifié de laboratoire, est victime sur son lieu de travail d'une entorse au genou droit en soulevant une bâche de protection.
Chambre 4-8a
68ef2dc78a85971c3ac2012e
14 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le 23 avril 2018 faisait état d'une entorse du ligament latéral interne du genou droit.
Pôle 6 - Chambre 13
69748e4fcdc6046d47883f07
23 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le 25 juin 2021 par le Grand hôpital de [4] mentionne une "entorse externe du genou gauche" et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 2 juillet 2021.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78ddb053208318995a01
17 octobre 2023
les circonstances suivantes : « accident de la route, trajet », déclaration accompagnée d'un certificat médical rectificatif établi le 8 mars 2016 par le docteur [O] faisant état d'un « choc direct genou
Ch.secu-fiva-cdas
63b91ac0b63d827c909cac59
6 janvier 2023
En sortant du bar-restaurant, une factrice distribuait du courrier et son vélo électrique a roulé sur 5 mètres heurtant l'agent au genou.»; «Siège et nature des lésions : Mal de dos» ; et, à titre
Chambre Sociale-1ère sect
69fc2408cdc6046d47e1b55d
6 mai 2026
Handicapées de la Marne (ci-après « la MDPH ») une demande de compensation du handicap et notamment l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) en raison de son handicap au niveau du genou
Chambre 1-2
6622095f9ce142000838962f
18 avril 2024
juin 2022 et le médecin traitant de Mme [V] a complété le 'traitement' par le port de bas de contention et des séances de massage et rééducation après qu'une radiographie a décelé un épanchement au genou
Pôle 6 - Chambre 12
65ab752e36bfc00008d68d95
19 janvier 2024
20 septembre 2016 qui mentionne un accident survenu le 4 novembre 2015 à 8 heures 30 lors du « chargement / déchargement des palettes de portes » et qui a entrainé une « entorse + lésion méniscale au genou
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210dac4cf860008dff684
24 janvier 2024
Activité de la victime lors de l'accident : entretien ; Nature de l'accident : en refaisant une palette du picking, notre salarié a fait un 'faux mouvement', il a entendu un 'clac' derrière son genou
Chambre 4-8b
68f3229c48e010cf6a8cd5d9
17 octobre 2025
de recours amiable s'imposent à elle ; que la commission a examiné les documents médicaux fournis et a pu décrire une douleur modérée du rachis sans déficit sensitivomoteur avec un examen normal des genoux
6253c8ebbd3db21cbdd86a86
8 juillet 2003
agent de propreté à la Ville de X et exploitant agricole ; la première de ces activités lui rapporte 18345 euros par an (année 2002) ; la seconde lui a rapporté 10890 euros en 2002 mais une blessure au genou
6253c954bd3db21cbdd87f31
2 janvier 2006
Monsieur X... expose : - que des suites immédiate de l'accident du 10 mars 2002, il a présenté une fracture du sternum ainsi qu'une fracture du condyle externe du genou gauche, genou qui était déjà porteur
3ème Chambre
DCA_19NT04181_20220520
20 mai 2022
Mme A a bénéficié, le 25 juin 2008, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, d'un changement de prothèse du genou gauche.
CHAMBRE SOCIALE A
603635de057bfd980288419a
2 décembre 2015
risques professionnels, pour n'avoir établi aucune relation entre la maladie professionnelle initiale du 16 mai 2005 et celle indemnisée depuis le 27 juillet 2005, s'agissant d'une gonarthrose droite du genou
DCA_21NT01853_20220408
8 avril 2022
de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) qui a diagnostiqué une entorse au genou.
Chambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff607a
10 avril 2024
Elle en conclut que la pénibilité au travail due aux séquelles du genou droit doit être indemnisée à hauteur de 5 000 euros.
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00458_20260225
25 février 2026
M B..., alors, âgé de 65 ans, a bénéficié, le 6 janvier 2015, de la pose d’une prothèse totale de genou gauche à la clinique du Cambrésis.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02946_20250617
17 juin 2025
des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser, en réparation de l'infection nosocomiale contractée suite à l'opération de reprise de prothèse du genou
6253c862bd3db21cbdd85213
1 février 2000
LAURENT TRANSPORTS Dont le siège social est situé 71260 SAINT GENGOUX DE SCISSE Monsieur Laurent X...
1ère Chambre
64ae4b11a1775905dba3bc7c
11 juillet 2023
gauche le 24 mai 2011 suivie de trois semaines de rééducation, la pose le 06.12.2011 d'une prothèse de la hanche droite et la pose le 11.06.2012 d'une prothèse de genou droit suivie d'une réintervention
Page 28 sur 130