COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 06 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 03 Décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

: L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 21 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 24 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE En mars 2002 Monsieur Claude X..., alors âgé de 46 ans et qui souffrait, (ainsi que l'a indiqué l'expert Z...) de la survenue de gonalgies du genou gauche sur une

SCHOELCHER Représenté pat Me Claude CELENICE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMÉ Madame Jeanne Z... ... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me BOUTROY-XIENG substituant Me Jean-Nicolas GONAND

L'état de santé de monsieur [T] [L] a été déclaré consolidé le 4 décembre 2017 et son taux d'incapacité permanente partielle a été fixé à 20 % pour des « séquelles à type de gonalgies permanentes et de

Le certificat médical initial visait des « cervicalgie, gonalgie, scapulalgie gauche ». L'état de santé de M.

Le certificat médical initial du jour même mentionne : « entorse de cheville droite - gonalgies droites et lombalgies gauches ' brûlure du 1er degré de la face dorsale de la main droite ».

[O] a été placé en arrêt de travail du 17 au 30 octobre 2019 pour 'une gonalgie gauche' qui est une douleur au genou. M. [O] a été convoqué dans le bureau de M.

activité de la victime lors de l'accident : la salariée lavait le sol, elle a voulu retourner vider une poubelle qu'elle avait oubliée elle a glissé sur le sol mouillé », chute qui lui a occasionné une « gonalgie

Il est précisé que sur le coup, ce dernier avait subi des éclats de verre sur le bras gauche (plaies), au thorax (brûlures légères) et une gonalgie "D" (choc colonne du volant).

Un certificat médical de rechute établi le 30 novembre 2016 fait état d'une 'gonalgie G invalidante sur glissade, douleurs crescendo dans la journée, douleur interligne articulaire interne + insertion

D1321 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND