représentée Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Pierre CASTILLON, avocat au barreau de NICE substitué par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère

BOLTEAU-SERRE, vice-Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Hélène FOUGERAT, FAITS ET PROCÉDURE, Employé depuis le 28 octobre 1991 par la société Grenelle

(boulevard de Grenelle) précédemment titulaire de la marque déposée le 4 décembre 1974.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère

décret et selon un protocole de mesure déterminé par arrêté ministériel ; par ailleurs, le législateur a prévu, à l’article 42 de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du « Grenelle

Par arrêt rendu le 28 janvier 2021, la cour d'appel a, en substance, - infirmé le jugement en toutes ses dispositions ; Ajoutant, - condamné la société Gradel à payer à l'administration des douanes

Si les appelants se prévalent d'un objectif " Grenelle " de densification des zones urbaines, il résulte des principes généraux de la règlementation de l'urbanisme tels que codifiés par les dispositions

Loyer mensuel 2.500€ Passé courrier, je prépare quelques chèques et passe en début d'après-midi à Grabels si tu y es ' Est-ce toi qui a la convocation et donc le pouvoir pour l'AG d'Arcole que

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Fabien GRABETTE

[V] [L] - intervenant volontaire - né le 06 Décembre 1965 à HARFLEUR (76700), demeurant 102 rue Grenelle - 75007 PARIS Société ROC DE LA LUNE - intervenante volontaire - dont le siège social est sis

par le rapport [X] de 2001, l'aide-mémoire N°304 de L'OMS, les réponses ministérielles, l'Académie de Médecine, le rapport 'Radiofréquence, santé et environnement, remis au gouvernement à l'issue du Grenelle

IMHOTEP ASSURANCES La SA IMHOTEP ASSURANCES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE, avocat postulant

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Grisel, pour l'association Protection de la grande forêt de Taillard et autres, et de Me Thiry, pour la société Les Ailes de Taillard ; Vu la

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère