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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
642d1487cb8fa004f57da1eb
4 avril 2023
4 avril 2023
barreau de LYON, toque : 1295 * * * * * * Date de mise à disposition : 04 Avril 2023 Composition de la Cour lors du délibéré : -Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE
Source officielle1ère Chambre
65b0c02a8d0ccf000877e743
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de la SELARL RIQUIER LEMOINE ASSOCIES, plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES INTERVENANTES VOLONTAIRES : La [25], SA immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous
Source officielle3e chambre
6013c5e69a360c880d1d7f9a
28 janvier 2021
28 janvier 2021
rendu le 07 Février 2019 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 17/07189 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin LEMOINE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02212_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
la commune de Gourgé le versement à Me Lelong de la somme de 1 500 euros.
Source officielle1ère chambre civile B
66fce3e08d6ea26f688da753
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Adresse 1] [Adresse 1] * * * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Juin 2024 Date de mise à disposition : 01 Octobre 2024 Audience tenue par Stéphanie LEMOINE
Source officielle1ère chambre civile B
670f58354ad0d5ee7d7e5b4a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de clôture de l'instruction : 07 Septembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Juin 2024 Date de mise à disposition : 15 Octobre 2024 Audience tenue par Stéphanie LEMOINE
Source officielle2ème chambre A
5fddade83f56df55b927df52
7 août 2018
7 août 2018
A l'audience, Hervé LEMOINE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86456
6 novembre 2002
6 novembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats Monsieur LEMONDE, Président Monsieur WEBER Conseiller Monsieur Y..., Vice Président placé auprès du Premier Président, désigné par ordonnance du Premier Président
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01877_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., représentée par le cabinet d’avocats Lemoine-Clabeaut, agissant par Me Lemoine, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nîmes du 16 mai 2024 ; 2°) d’annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb40
21 septembre 2012
21 septembre 2012
faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde VALIN, Conseillers, Philippe LEMOINE
Source officielleRecours Soins psychiatriq
62c7c9afcb8dca058e3e79aa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de Alençon APPELANT : [R] [V] Né le 14 décembre 1986 à [Localité 2] Comparant, assisté par Maître Joffrey LE RUYET avocat du barreau de CAEN commis d'office, substitué par Maître Flavie LEMOINE
Source officielle1ère chambre civile B
631834b00876004f131a5f7f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Juillet 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Mai 2022 Date de mise à disposition : 06 Septembre 2022 Audience tenue par Olivier GOURSAUD, président, et Stéphanie LEMOINE
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e19cdc6046d472e2958
28 avril 2026
28 avril 2026
de clôture de l'instruction : 15 Janvier 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Février 2026 Date de mise à disposition : 28 Avril 2026 Audience tenue par Stéphanie LEMOINE
Source officielleChambre Sociale
644b63cac51457d0f882de1d
27 avril 2023
27 avril 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Damien LEYMONIS
Source officielleRéférés Premier Président
644b63d4c51457d0f882de60
20 avril 2023
20 avril 2023
trois par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Monsieur Damien LEYMONIS
Source officielleRéférés Premier Président
644b63d4c51457d0f882de62
20 avril 2023
20 avril 2023
trois par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Monsieur Damien LEYMONIS
Source officielle1ère chambre civile B
63be639213ef607c90ab659d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
clôture de l'instruction : 16 Décembre 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Novembre 2022 Date de mise à disposition : 10 Janvier 2023 Audience tenue par Stéphanie LEMOINE
Source officielleRETENTIONS
64b0e80cc42a2105dbc59c42
12 juillet 2023
12 juillet 2023
PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 12 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Stéphanie LEMOINE
Source officielle1ère chambre civile B
650d30a371dfcd8318200f9a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de mise à disposition : 02 Mai 2023 prorogée au 05 Septembre 2023, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Audience présidée par Stéphanie LEMOINE
Source officielleRETENTIONS
6879d85165b5a3ab8ca54e17
17 juillet 2025
17 juillet 2025
PREFET DE LA LOIRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 17 JUILLET 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Stéphanie LEMOINE
Source officiellePage 28 sur 127