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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
603386f92f41e03a3e1e8354
30 mai 2017
30 mai 2017
Ils évaluent leur préjudice à la plus value dont ils auraient dû bénéficier en l'absence de modification. Ils s'expliquent sur leur préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cd
21 décembre 2007
21 décembre 2007
demeurant ... 55840 THIERVILLE représenté par Maître SCHNEIDER, avocat à COLMAR INTIMÉE et défenderesse : Madame Michèle A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d714
16 février 2011
16 février 2011
cour : Jugement rendu (e) le 01 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00178 Copies exécutoires délivrées à : Me France VALAY-VAN
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00958_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Madame Michèle HH... Monsieur Florian II... Madame Elvira JJ... Monsieur Michel JJ... Monsieur Frédéric KK... Monsieur Eric LL... Monsieur Michel MM... Monsieur Fabrice NN...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02647_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me de Bailliencourt, représentant l'Association pour la préservation des paysages ruraux de Diou et ses environs, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0dd
14 mai 2009
14 mai 2009
né le 14 Septembre 1943 à MARAKECH (MAROC) ... 92330 SCEAUX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SELARL BITTARD, avocats au barreau de LYON Monsieur Jean-Michel
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller, faisant fonction de Président et par Mme Sabine MICHEL, Greffier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
631986a551eeae4f1309d0c5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Pascal-henri MOREAU de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
Source officielleChambre 1-9
6711fa9c7603bf88a1884521
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DBVB-V-B7I-BMUSB DIRECTION GENERALE DES FINANCESPUBLIQUES C/ [H] [E] CAISSE NATIONALE DU REGIMESOCIAL DES INDEPENDANTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Michel
Source officielle3e chambre civile
65b3641b1d7564000872dfaa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1ère chambre civile A
60337a2d2cac452e3d400e9e
1 juin 2017
1 juin 2017
au barreau de LYON assisté de Maître André SEON, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SAS GROUPEMENT LOGISTIQUE DE FROID (GLF) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Michel
Source officielle3e Chambre B
61626b9ce62f7c490f224f06
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile A
6162c83fb820aa60963d8569
7 février 2013
7 février 2013
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Décembre 2012 Date de mise à disposition : 07 Février 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
616307f95a67331bacec3c2d
22 mars 2012
22 mars 2012
] représenté par Mme [T] [X] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Michel
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61631c5748f63659ca90a60d
7 février 2012
7 février 2012
786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Janvier 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Christian BYK, conseiller, et Monsieur Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5377
17 décembre 2009
17 décembre 2009
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
é recevables celles présentées contre la commune de MIGREc/Robert Z
6253c9e4bd3db21cbdd897c9
20 juin 2007
20 juin 2007
née le 15 Novembre 1930 à VILLENEUVE LA COMTESSE (17) demeurant 9 rue du Bois "Les Chaumes" 17330 MIGRE représentés par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour, assistés de Maître Michel DOUCELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d400
15 décembre 2009
15 décembre 2009
française ... 35000 RENNES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Maître Philippe LIDA, avocat au barreau de PERPIGNAN substitué par Me PALLURE Madame Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325b
12 mai 2016
12 mai 2016
75007 PARIS Représentant : Me Jean-michel BALLOTEAU de la SCP DESCUBES BALLOTEAU LAPEGUE, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEURS en référé, D'UNE PART, ET : SCI SUFFREN LE FOND DU
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