Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 17 (SC)
627f48d1551627057d32df5c
27 avril 2022
27 avril 2022
Minute n° : 34/2022 ORDONNANCE du 27 Avril 2022 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur [G] [Z] [B] né le 07 Janvier 1942 à FALCK (57550) de nationalité française 35 rue de la Colonne
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1234486ef05df3025b4
21 octobre 2022
21 octobre 2022
le 21/10/2022 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- DEMANDERESSE : Mme [D] [S] [Adresse 1] ayant pour avocat Maître Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a5
15 octobre 2015
15 octobre 2015
DU 15 OCTOBRE 2015 Le quinze Octobre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ce
2 avril 2008
2 avril 2008
.. épouse X... ... 27930 SAINT-GERMAIN DES ANGLES représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me ANDRES, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉS : Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f302
21 mars 2012
21 mars 2012
No 10/ 05891 AFFAIRE : Corinne X...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7367fcdc6046d479a7472
8 avril 2026
8 avril 2026
BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 03 Février 2026 devant Madame Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861ac
16 avril 2002
16 avril 2002
Maître Anny HARQUET, liquidateur de la GIE TEXTIL GESTION demeurant 4, rue du Conseil Souverain BP 132 à 68003 COLMAR CEDEX, non représentée, régulièrement assignée à personne par exploit de Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a1e
26 octobre 2006
26 octobre 2006
LE TRÉSORIER D 18ème ARRONDISSEMENT 94, Rue de Réaumur 75104 PARIS CEDEX 02 représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour INTIMÉS :Madame Jannie X... Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc6
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Philippe LAURENT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S. A.
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Corinne SANTIAGO - Me Arnault CHAPUIS - Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la
Source officielle4ème Chambre
603848a5e9a2256142fa85ed
25 février 2021
25 février 2021
INTIMÉS : Monsieur [E] [J] [Adresse 1] [Localité 48] Représenté par Me Michel HALLEL, Plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b4
26 février 2015
26 février 2015
C/ SA CREDIT LOGEMENT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 APPELANTS : Madame Corinne Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63d37adad1bc2605de4b4ba0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf96
9 février 2009
9 février 2009
APPELANT d'un jugement rendu le 23 juin 2008 par le Conseil de Prud'hommes de GUERET Représenté par Maître Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUERET ET : S. A. R. L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616294d4db5ccebfe3f3a653
14 mars 2013
14 mars 2013
Les colis arrivent chaque matin, les bordereaux saisis le plus rapidement possible pour ne pas rater les vols qui sont prévus le matin.
Source officielleChambre sociale
631addcdf575634f1371ec40
7 septembre 2022
7 septembre 2022
par son Président en exercice domicilié de droit audit siège JP/MS Demande en paiement du prix et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix Grosse délivrée à Me Corinne
Source officielleChambre 4-8b
69fd830bcdc6046d4704b182
7 mai 2026
7 mai 2026
Portalis DBVB-V-B7I-BM27S [B] [H] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Jean-michel GARRY, avocat au barreau de TOULON Me Philippe
Source officielleChambre 1-11 référés
6a1e69d0cdc6046d47cb3069
1 juin 2026
1 juin 2026
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Corinne AUGUSTE.
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af566129746fdd69c99
3 avril 2025
3 avril 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Février 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, greffier présent à l'appel des
Source officiellePage 28 sur 112