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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
65449d4ec71a6a83181c8df6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[T] [B] né le 01 Juillet 1995 à [Localité 11] (HAUTE SAVOIE) [Adresse 2] [Localité 11] Représentés par Me Claire PICHON, avocat au barreau de LYON, toque : 507 INTIMEE : SA AXA FRANCE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdbddaf4a72f0bcd0062786
22 janvier 2019
22 janvier 2019
représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : B1055 assistée de Me Sophie PICHON
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034d16589316cbb88a2ad6e
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LAGOURGUE & OLIVIER, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistés de Me Arnauld BERNARD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 69, substitué à l'audience par Me Émilie ISAL-PICHOT
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02801_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 octobre 2020, la société CM-CIC Leasing Solutions, représentée par Me Pichon, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa40
14 février 2007
14 février 2007
avoués à la Cour assistée de Me Francis E..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94811
25 novembre 2019
25 novembre 2019
N... et Melle Pichon C... devront acquérir le terrain tel que convenu les 27 janvier 1997 et 14 octobre 1997, les héritiers X...
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03857_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, et un mémoire enregistré le 30 janvier 2024, la société Axa SA, représentée par Mes Pichot et Ullmann, avocats, demande à la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03314_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2024, l'Hôpital Nord-Ouest de Villefranche-sur-Saône, représenté par Me Pichon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06235_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2025, la SA Axa, représentée par Me Pichot, demande à la Cour : 1°) d’ annuler le jugement n° 2215135 du tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22147_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 6 janvier 2023, les sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles venant aux droits de la société Covea Risks, représentées par la SCP Devèze-Pichon, s'en remettent
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00552_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2026, la SA Axa, représentée par Me Pichot, demande à la Cour : 1°) d’ annuler le jugement n° 2313268 du tribunal administratif
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02332_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
commune de Puget-Ville (Var) a confié à la société Idex Energies les trois lots d'un marché public de travaux ayant pour objet la construction d'un réseau de chaleur entre l'école maternelle " Lou Pichoun
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
nociceptive, peuvent s'expliquer par un exercice professionnel musical intensif, par tous les temps et sur des instruments particulièrement exigeants tels qu'une petite clarinette en mi bémol, dite " piccolo
Source officielle4ème Chambre
68e89303f271a402af33b84a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
société Gan Assurances aux entiers dépens de l'instance, y compris ceux de la procédure de référé, les frais et honoraires de l'expert judiciaire dont distraction au profit de la société Nique-Segalen-Pichon
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63d4ccc692a57405de331679
26 janvier 2023
26 janvier 2023
nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Me Simon Duthoit, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [X] [C], exerçant sous l'enseigne « la Pichotte
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67134bf9208351cec658665f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
LA SAISINE Monsieur [W] [R] en sa qualité de liquidateur amiable de la société AGENCE [W] [R], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Louis PICHON
Source officielle1ère Chambre
65a7847a8121050008662ed0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JURICA, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉES : Madame [B] [Y] née le 19 Décembre 1996 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 8] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Marie PICHON
Source officielle2ème chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbdf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
jour : préhension, alimentation : préparer les repas, déballer, éplucher, couper, porter du poids, ouvrir des bocaux, une conserve, prendre ses repas, couper la viande, ouvrir un yaourt, porter un pichet
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02969_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Des boissons non-alcoolisées étaient proposées à titre d'accompagnement de ces boissons alcoolisées, sous la forme de deux pichets pour l'achat d'une bouteille de boisson alcoolisée, et sous la forme d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89223
23 janvier 2007
23 janvier 2007
un carré à fond rayé jaune avec liseré bleu ; marque qu'elle fait figurer sur des vêtements, chemises, polos, tee-shirts, blouson, cravates, foulards, ou sur des objets tels que cendriers, carafes, pichets
Source officiellePage 28 sur 34