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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

66878cf805d6f7f678d49330

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dépassant le nombre d'animaux de compagnie tolérable.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefd7935f50008be40cd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le sérieux de leurs prétentions peut se déduire des nombreuses diligences qu'ils ont entreprises afin d'aboutir à une solution amiable.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef201bcdc6046d47b066b8

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[T] en a lourdement pâtie et est très fragile à ce jour; 3 - non-paiement de primes, non-paiement de nombreuses heures supplémentaires ; (...)

Source officielle
CA

12e chambre

62c7cb3bcb8dca058e3e7feb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle invoque divers manquements des vigiles (accès sur le site à des personnes et véhicules 'non identifiés', 'inspection' de l'intérieur du camion sans y être autorisé, nombreuses absences d'un des vigiles

Source officielle
CA

4ème Chambre

69fd7250cdc6046d4702929c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Suivant procès-verbal du 13 février 2025, Maître [Z] [D], commissaire de justice constatait outre le désordre dénoncé par Monsieur [O], des jours et de nombreux écarts.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fda667fc6d86caf75380e8b

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

Au vu des éléments d'appréciation, cette intention peut toutefois se déduire de l'absence de mention d'un nombre d'heures supplémentaires significatif, que l'employeur ne pouvait ignorer, sur les bulletins

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0ff04dcdc6046d47890163

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur les préjudices Après avoir rappelé les dispositions des articles 1231-1, 1231-3 et 1231-4 du code civil, le premier juge relève que les manquements imputables à l'architecte, s'ils sont nombreux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

697c5627cdc6046d47388d8b

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il pointe l'absence de délégués du personnel pendant des années et l'absence d'enquête sérieuse diligentée lors de dénonciations.

Source officielle
CA

EXPROPRIATIONS

69e06e63cdc6046d47689b14

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il cite de nombreux termes de comparaison situés dans ces quartiers et estime qu'au regard des caractéristiques particulières du bien, une valeur de 2015 €/m² est justifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d446

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

En l'absence de mention de la répartition de la durée de travail sur la semaine ou le mois ce contrat de travail, quoiqu'intitulé " à temps partiel " est présumé être à temps complet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3d

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Sur le septième motif : non traitement de nombreuse prescriptions médicales depuis plusieurs années et violation du secret professionnel : en l'absence de toute précision de date et de rattachement de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163862

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

constitue un document administratif communicable à toute personne qui en fait la demande, en application de l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, sous réserve de l'absence

Source officielle
CA

Premier président

6a192b84cdc6046d47548a37

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[L] [R] est suivi en soins psychiatriques sans consentement pour une pathologie schizophrénique chronique depuis de nombreuses années sur décision du Préfet de la Côte d'Or sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

ésentée par Me Sophie CHEVALLIER, avocat au barreau de PARISc/DEFENDEUR

67f8a8a6a5ae27812390defd

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il résulte des pièces versées aux débats que les parties ont transmis de nombreuses pièces qui ont permis au notaire d'élaborer un pré-rapport transmis le 20 octobre 2022 pour observations des parties

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704bf8faf13e2e973e60

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

À compter du 27 mai 2019, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 9 mars 2020 par 17 contrats de mission, 9 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent et 8 pour

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CA

Chambre sociale

633e704cf8faf13e2e973e66

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

À compter du 17 avril 2019, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 15 janvier 2020 par 28 contrats de mission, 12 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent et

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CA

Chambre sociale

633e704cf8faf13e2e973e68

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

À compter du 3 septembre 2018, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 26 janvier 2020 par 18 contrats de mission, 5 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704df8faf13e2e973e6c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

À compter du 30 juillet 2018, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 24 décembre 2019 par 24 contrats de mission, 15 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704ef8faf13e2e973e76

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

À compter du 26 mars 2018, elle a été mise à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 2 août 2019 par 24 contrats de mission, 10 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent et 14

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704ff8faf13e2e973e7c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

À compter du 21 août 2017, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 21 décembre 2018 par 7 contrats de mission, 3 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent et 4

Source officielle

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