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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61625c94d64a6b1f5148771c
4 février 2014
4 février 2014
nouvellement créée, à savoir la parcelle [Cadastre 1].
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff52
25 mai 2012
25 mai 2012
est propriétaire des parcelles de terre situées au Marin cadastrées sous les numéros M 801, M 802 et M 803 ainsi qu'un acte de vente du 22 octobre 1915 d'une parcelle de terrain par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc97
22 juin 2012
22 juin 2012
JOSEPH Z... faisait donation aux époux X... d'une parcelle de terre cadastrée section D 1578 au Vauclin, - le plan de division dressé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fc
29 mai 2013
29 mai 2013
en haut à gauche sur la parcelle 1511 est bien comprise dans les limites de cette parcelle sur le document d'arpentage alors qu'elle ne l'est pas dans le plan de division effectué par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e5
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Titien X...ont assigné Mme Jeanine X... épouse Z...en partage judiciaire, devant le tribunal de grande instance de Bastia, de la parcelle de terre située à Sorbo Ocagnano lieudit " Galo ", cadastrée section
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93539
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Jean-Paul Z... devant le tribunal de grande instance de Bastia, afin d'être déclarée propriétaire des parcelles de terre situées à Lumio, cadastrées section A numéros 420 et 419 et de voir ordonner l'expulsion
Source officielleCabinet D
670f58454ad0d5ee7d7e5c30
10 octobre 2024
10 octobre 2024
s'est formé le 1er avril 2019, vu la cession de bail de 1997 avec une prorogation de durée «FERME» de 23 ans sans reconduction possible, vu la poursuite des relations contractuelles de location de la parcelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f6
4 mars 2008
4 mars 2008
La SCI HERALEX a acquis de la SCI AQUILON une parcelle de terre située sur la commune de CHORGES, quartier de la Grande Ile, cadastrée no 974 section E, lieudit " La Grande Ile " pour 82 a 83 ca, ce terrain
Source officielle2ème CH - Section 2
6864beadf8541312a816c508
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 10], monsieur [Z] [S] et madame [Y] [R] ont acquis indivisément pour moitié chacun une maison d'habitation située à [Localité 9] (Hautes-Pyrénées) moyennant la somme de 183 000€ ainsi qu'une « parcelle
Source officielle2ème Chambre
62cfb1eb548bc59fcf4f0ec0
11 juillet 2022
11 juillet 2022
la décision a été remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCEDURE Par acte notarié du 16 septembre 2003, [N] [J] [X] a fait donation à sa fille, Mme [R] [X], de la nue-propriété d'une parcelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6274bc822799a9057d5dd06d
5 mai 2022
5 mai 2022
judiciaire de Cambrai par un jugement du 12 octobre 2015 et ayant, sur la requête du liquidateur, la SELARL [I] [U] et [W] [T], autorisé ce mandataire, à céder de gré à gré à la SAFER Flandres-Artois des parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9296d
29 octobre 2015
29 octobre 2015
de laquelle les premières ont promis de vendre à la SARL TGB Amenagement un bien immobilier désigné comme étant « une parcelle de terre de quatre hectares environ à prendre dans la partie sud de la parcelle
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8597c
1 octobre 2001
1 octobre 2001
D une parcelle de terre constructible .
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91153
19 février 2014
19 février 2014
Par acte authentique du 6 janvier 2005, les époux G...ont vendu à la SARL Ramsès, représentée par son gérant Jean-Lou B... une parcelle de terre cadastrée sur la commune de Grossetto-Prugna (Corse-du-Sud
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
669a0197bf9da27f384b0d6a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Localité 44], lieudit [Adresse 46], cadastré section B[Cadastre 37], B[Cadastre 36], B[Cadastre 3] et B[Cadastre 4] pour une contenance de 15 a 04 ca, - rappelé que le lot 2 est constitué de diverses parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142f
10 avril 2014
10 avril 2014
X... a acquis de la SCI DE LA TOUR une parcelle de terre contigüe à la maison précitée, cadastrée section C no 813.
Source officielle2ème Chambre civile
63be633713ef607c90ab63bc
27 avril 2022
27 avril 2022
Par ordonnance du 19 mars 2020, le juge-commissaire du tribunal judiciaire de Coutances a, notamment, ordonné la vente sur adjudication sur une mise à prix de 55.000 euros des parcelles situées sur la
Source officielle4e Chambre B
61632b3081886c8c1bac972e
27 septembre 2011
27 septembre 2011
. *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES [M] [P] est propriétaire à [Localité 5] [Adresse 3] d'une parcelle de terre sur laquelle est bâtie un immeuble à usage d'habitation.
Source officielle3e chambre civile
633fc317e633183e2ee17a3a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Mme [L] [Y] épouse [Z] est propriétaire d'une parcelle de terre cadastrée section G n°[Cadastre 1] et située [Adresse 4] (34). M.
Source officielle2ème Chambre civile
63be633713ef607c90ab63ba
27 avril 2022
27 avril 2022
le 20 mai 2020 par le greffe du tribunal judiciaire de Coutances mentionne qu'elle concerne la notification de 'l'ordonnance du juge-commissaire en date du 28 mai 2020", celle-ci indique en objet 'parcelle
Source officiellePage 28 sur 1043