Alors que la simple appartenance à un même service ou la similitude des intitulés de poste ne suffit pas à établir une identité de situation.

Mieux, c'est par une argumentation que la présente juridiction fera sienne que le tribunal d'instance de Cognac a relevé des similitudes suffisamment importantes entre les signatures habituelles de M.

De plus, la comparaison entre cette attestation et l'écriture du salarié figurant sur le cahier des délégués du personnel de septembre 2018 (pièce n° 13) permet de relever des similitudes en nombre important

outre d'' infiltrats micronodulaires diffus sur le scanner, en rapport avec une silicose  , éléments que l'on peut rapprocher, à la simple lecture, même littérale, du certificat et compte tenu de la similitude

de correspond à celui qu'il occupait auprès de son employeur précédent, en sa qualité de responsable de secteur ; Que le constat opéré par huissier de justice n'apporte aucune lumière quant à la similitude

l'attente d'arrêts à venir dans des affaires distinctes, mettant en cause des parties différentes et portant sur des faits qui demeurent propres à chaque litige ; - dans une affaire présentant des similitudes

l'intermédiaire de la société Athys/Servivac Managment dans laquelle elle n'avait pas obtenu la restitution des fonds qu'elle avait fait transiter sur le compte CARPA de Me [B] et il existait une similitude

Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, se fonder sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte

Mme le Bâtonnier a considéré, à juste titre, que les honoraires dus pour ces cinq dossiers devaient être analysés du fait de leur similitudes en même temps.

Au fond : En l'espèce, si les certificats médicaux mensuels et les avis médicaux du 10 mars 2026 et du 8 avril 2026 présentent certaines similitudes, ils décrivent également une légère amélioration

La société Terideal-Segex répond que l'égalité salariale s'applique en cas de similitude entre les postes et les missions réalisées par les salariés. Elle prétend que M. [D] et M. 

d'échelle fruitière n'est qu'un exemple de types d'échelles susceptibles d'être utilisées sans qu'il y ait une quelconque obligation pour l'employeur d'adopter l'un de ces modèles, toutes présentant la similitude

ramenée à la clôture de l'exercice 2022 à 476.203 euros, soit une diminution de 4.067.477 euros, tout en faisant état d'une autre créance de 4.035.235 euros apparue à l'actif, considérant que la similitude

pathologie déclarée et prise en charge par la caisse le 18/03/2019 concernant l'épaule gauche ne sont pas versés aux débats, cependant il ressort clairement des deux certificats médicaux sus visés, une similitude

outre, le paraphe figurant en page 1 de l'acte de cautionnement ne saurait valoir signature et n'est par ailleurs pas similaire à la signature figurant en page 2 de l'acte et présente en revanche des similitudes

De surcroît le paraphe qui est apposé sur le tampon de la société ne présente aucune similitude avec la signature du gérant de la société RSP telle qu'elle apparaît notamment sur le procès-verbal de police

Il y a lieu de rappeler que la similitude des termes de comparaison n'impose pas une obligation d'identité absolue.

Y... a été licencié pour insuffisance professionnelle par lettres du 13 janvier 2012 comportant de nombreuses similitudes pour plusieurs séries de motifs; Il lui est notamment reproché un certain nombre