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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
697afca3cdc6046d47104ffe
28 janvier 2026
28 janvier 2026
En effet, il ressortait des renseignements reçus des urgences du CHU le 30 décembre 2025 que [N] était calme, ce qui interrogeait sur l'existence d'un danger pour la sûreté des personnes ou d'atteintes
Source officielle1ère chambre civile A
697c6199cdc6046d47398586
29 janvier 2026
29 janvier 2026
le constat d'huissier sans indication correspondante dans l'état des lieux du 22 août 2019, - le fait que les pieds de certains radiateurs soient manquants et que l'un d'entre eux repose sur des cales
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df05aaebb88318fda3df
11 octobre 2023
11 octobre 2023
contestant son licenciement, précise avoir dû : «'s'interposer entre Mme [T] et Mme [S] puis tenir Mme [T] par le cou pour la maintenir et la contrôler (...) mon rôle n'a consisté qu'à faire revenir le calme
Source officielleChambre sociale
64c35c54f01612d969deff39
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Vous niez qu'elle vous aurait demandé de vous calmer et de quitter votre poste quelques minutes pour prendre l'air, boire un verre d'eau.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f58
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[F] qui tentaient de calmer les esprits ». De même que M. [O] a indiqué à l'agent que « le ton commençait à monter », M.
Source officielleChambre 4-5
63d3796fd1bc2605de4b45f4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
, mais le manager Saddam m'a conseillé de le laisser se calmer seul à l'étage car d'après lui, M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6780bad5f25437b69df75ab0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle indique également que Monsieur [U] [J] « hurle qu'il n'y a pas de décret pour le port du masque » que si elle a pu calmer « [P] » et sa collègue [M], Monsieur [U] [J] a continué à avoir un comportement
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67820931fa7a008e5409f3c0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Selon 1'évaluation réalisée le 20 décembre 2024, [D] [T] "est calme, de bon contact, syntone, euthymique. Sa pensée reste un peu désorganisée et génère parfois un discours décousu.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316e1692fcf85d581ee0
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Le certificat médical de situation établi le 22 juillet 2025 indique que le patient peut être auditionné, qu'il est calme, fermé mais sans agressivité ni opposition, son discours est clair, cohérent et
Source officielle10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715b7
29 octobre 2015
29 octobre 2015
[U], patient hospitalisé à la même date dans le même établissement de santé qui a indiqué 'qu'à plusieurs reprises les infirmières sont venues calmer M.
Source officielle1ère chambre
DCA_19PA04152_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
code de l'environnement : " Les plans de prévention du bruit dans l'environnement tendent à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu'à protéger les zones calmes
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a71
6 juillet 2022
6 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
6260f9766d9e13277d6e3a3c
20 avril 2022
20 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
627ca8fb4781dc057dee7de5
11 mai 2022
11 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
627ca8fe4781dc057dee7df3
11 mai 2022
11 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle8ème chambre
659f96af3328fa00087a2578
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par acte authentique 1 du 14 juin 1999, ils ont fait donation à leur fille [M] [Z] de la nue-propriété de 293 parts sur les 2585 parts de la SCI de la Mi Carême qui possède une dizaine d'appartements et
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30e
31 mai 2007
31 mai 2007
Gérard Y... » le tribunal de grande instance de SENLIS a, par le jugement susvisé du 31 mai 2005, statué en ces termes : - dit n'y avoir lieu d'écarter des débats la lettre de la SCP CALLENS-DELACOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff5
7 mars 2016
7 mars 2016
Enfin en ce qui concerne la fermeture de la station d'essence le jeudi 15 mars 2012 à partir de 13 heures, jour de la mi-carême, il y a lieu de rappeler que traditionnellement et spécifiquement pour la
Source officielleJurid. Premier Président
69f43cd3cdc6046d472de4ce
30 avril 2026
30 avril 2026
psychiatre au centre hospitalier le Vinatier, effectuait le certificat médical de 72 heures de [Z] [S] [O] et concluait que : « Ce jour, le contact est amélioré, [Z] [S] [O] peut échanger avec nous dans le calme
Source officielleRecours Hospitalisation
6a1a6f92cdc6046d4773b76a
29 mai 2026
29 mai 2026
Selon l'avis motivé du médecin psychiatre du 26 mai 2026, il est constaté une amélioration clinique manifeste, la patiente étant calme avec un discours plus cohérent, respectant le cadre du service et
Source officiellePage 29 sur 182