Adresse 1] représenté par Me Stéphanie CHOUQUET-MAISONNEUVE de la SELARL VITAE AVOCAT, avocat au barreau D'ANGERS ET : S.A.S. [2] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Jean-David

GIFI DIFFUSION représentée par son président RCS [Localité 4] 478 721 707 [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Anne-France LEON-OULIE

dossier 146104 ------------------------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N° 67 David

MAISONS D'EN FRANCE CHAMPAGNE & LORRAINE SUD, représenté par Me David BOZIAN de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 09 Juillet 2024, reçu au greffe

APAVE NORD OUEST Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LACAN, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.

SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [D] [S], représentée par Me David

SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [L] [N], représentée par Me David

: à : [E] [D] Me Laurence MARGERIE-ROUE [Z] [L] HOPITAL DE [Localité 2] Ministère Public ORDONNANCE Le 04 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Yann NOTHUMB, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Madame [T] [B] épouse [E] née le 21 Janvier 1992

BASCUGNANA, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [P] [K] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Jean-david BASCUGNANA, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [D] [K] [Adresse 4] [Localité

Copies délivrées le : 22/01/2025 à : Mme [R] Me BITBOUL Hopital [Adresse 1] Ministère Public ORDONNANCE Le 22 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David

Public ORDONNANCE Le 22 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David ALLONSIUS, Président, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de

David de BEAUFORT-MIGEON et PICARD avec offre de renouvellement moyennant un loyer annuel de 114.000 francs à compter du 01 octobre 1993, date d'effet du congé.

Recours contre les conditions de visite domiciliaire et de saisies du le 23 novembre 2006 dans les locaux et dépendances sis au [Adresse 1] Nature de la décision : contradictoire Nous, Claire DAVID

David Y...

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

[K] [M] -Me David COURTILLAT -CPAM 95 Notifiée le : Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause ait été appelée en audience du quinze Juin

[S] [I] -Me David COURTILLAT -CPAM 95 Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause ait été appelée en audience du quatorze