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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
686766f27c03803a32c2712d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Pour l'instant la hotte tient au mur et dans la structure du meuble hotte et n'a aucun risque de se décrocher. La hotte reste tout à fait utilisable ».
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9f5
22 juillet 2025
22 juillet 2025
[U] de vérifier, avant de décrocher sa semi-remorque, qu'elle était vide et les portes fermées, éléments contraires aux constatations matérielles faites par M. [T] et M. [A].
Source officielle1ère Chambre
67908b224143037ceabfbeef
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[E] a vendu ensuite sa parcelle [Cadastre 7] à l'indivision [U] sans rectification cadastrale de cette parcelle avec le décroché intervenu par le plan du 14 novembre 1986.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4dc
17 avril 2025
17 avril 2025
[C] le 8 mars 2021 à 9h30 : « A décroché la pièce, a ressenti une douleur, a continué à travailler tout en ressentant une gêne respiratoire.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ed3
2 avril 2024
2 avril 2024
les engins de chantier et qu'il n'a entrepris aucune investigation pour déterminer si celles-ci étaient étrangères à l'effondrement ; qu'aucun élément ne permet non plus de localiser le point de décrochement
Source officielle1ère Chambre
65b0c08d8d0ccf000877e764
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le faitage de la toiture présente sur les 2/3 de sa longueur un affaissement estimé à environ 20 cm de flèche maximale, - il est constaté dans les combles un affaissement de la charpente et un décrochement
Source officielle12e chambre section 2
6034902cf5889a7d2b96deb9
15 novembre 2016
15 novembre 2016
part du courrier du 11 novembre 2013 de la société Saretec Construction produit par la SARL Prometal sous cote 11, mentionnant une déclaration sinistre dommages-ouvrages du 2 septembre 2013 pour ' décrochement
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00960_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
: " Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, du site et du paysage, elles seront de volume simple évitant les appendices ou décrochements
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01749_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
requérants, et alors qu'il s'agit que d'une simple recommandation, le projet litigieux prévoit une implantation des logements sous la forme d'une succession de constructions en U, constituant des décrochés
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61629871201c88caf8c4e1a0
27 septembre 2011
27 septembre 2011
document qui démontre la connaissance que les deux parties avaient de la chose, notait : 'appartement en travaux, tout est à refaire ; la plomberie de la salle de bains est à changer, le lavabo est fêlé, décroché
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163515ba2ead9ed860b6fc8
30 juin 2011
30 juin 2011
la même époque, dans la même catégorie et avec la même qualification, - que la discrimination ne peut être constatée que si, à la date de la demande, la rémunération de l'intéressé présente un décrochement
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
souhaitait savoir s'il avait appelé son directeur général (celui de DELSEY) déclare : " j'ai jamais abordé ce sujet à mon patron, disant que ça resterait entre nous ; j'ai jamais pensé que mon patron va décrocher
Source officielleCour d'Appel
X... Xc/S.A
6253ca74bd3db21cbdd8b138
19 novembre 2007
19 novembre 2007
exécution des travaux qui lui est reprochée par les époux X... alors qu'elle écrit expressément dans ses conclusions qu'il est certain que sa responsabilité est engagée compte tenu de l'erreur commise au décroché
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdca310c3181d073cfa9f40
8 novembre 2018
8 novembre 2018
négociation annuelle obligatoire mais qu'il n'a pas bénéficié d'augmentation individuelle de salaire pendant 28 ans ; qu'après comparaison, il est le technicien le moins bien rémunéré et qu'il est 'décroché
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90035
18 décembre 2012
18 décembre 2012
De plus, nos clients habituels ont beaucoup de mal à décrocher de nouveaux chantiers.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02557_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle comprend également un décroché, au plus près de cette construction, brisant la linéarité de la façade, et supportant en R+1 une jardinière.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03560_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
. / L'ensemble de la construction devra être composée de peu de décrochés et présenter des volumes simples et sobres. / La volumétrie du volume principal des futures constructions devra s'apparenter aux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03548_20240220
20 février 2024
20 février 2024
constatations des expertises d'assurance précitées, corroborées par les pièces produites et notamment diverses photographies, que la poussée de végétaux sur le mur en pierres sèches a entrainé des décrochements
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc93
22 juin 2012
22 juin 2012
. ; constater la prescription de la demande de nullité du contrat de cautionnement souscrit au nom de la SCI Mon Rêve ; constater que le rapport d'expertise du cabinet Decroix ne conclut qu'à des anomalies
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
635b7173b201587f74be00f8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
AUTO IMPERIAL copie exécutoire le 27 octobre 2022 à Me Gilles Me Decocq CB/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET
Source officiellePage 29 sur 83