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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
6707704881e733ee26983103
25 avril 2024
25 avril 2024
Il a été affecté au service drive comme employé logistique.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8776d
24 février 2005
24 février 2005
. : 03/05890 Nature du recours : Appel APPELANTES : Société FCE BANK PLC, anciennement dénommée FORD CREDIT EUROPE PLC, Société de droit britannique The Drive Brentwood Essex CM 13 3 AR GRANDE BRETAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b67
10 janvier 2006
10 janvier 2006
69009 LYON 09 Représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués Assistée de Me ARNAUD REY, avocat substitué par Me CHEKKAT, Avocat EURL DRIFAD représentée par ses dirigeants légaux Chez DRISS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981e
23 octobre 2007
23 octobre 2007
ès qualités de liquidateur de la soicéte SNIL ... 60300 SENLIS NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me CAMBIER de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocats au barreau de SENLIS
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba33
18 mars 2008
18 mars 2008
Nous avons contacté DRIVE IN CAR à MARSEILLE (concessionnaire CHRYSLER) qui nous indique que les moteurs de ce type de véhicule ne sont plus fournis.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee0
2 février 2018
2 février 2018
Driss X... SIRET : (...) ayant son siège au [...]
Source officielleCour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01392_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
3-2) du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) ; la mise en peinture d'un rouge très vif de la façade principale ainsi que des auvents au-dessous desquels seront accueillies les voitures pour le Drive
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04868_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
de déclaration d'activité auprès du service régional de contrôle de la direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de la région d'Ile-de-France (DRIEETS
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01652_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 juin 2022, la société Clean Building, représentée par Me Drié, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 mars 2022 du tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00180_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Saint-Marcel a accordé à la société Immobilière européenne des Mousquetaires un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale pour la reconstruction d'un " intermarché " avec " drive
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03172_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
20 000 mètres carrés est la surface commerciale utile, laquelle comprend les surfaces de vente, les bureaux et les réserves, sans inclure les espaces extérieurs affectés aux points de retrait dits " drive
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a7e
11 mai 2022
11 mai 2022
La suppression définitive de plus de 600 fichiers de l'entreprise le 15 juillet 2014 et la désignation du salarié en qualité de propriétaire du dossier Google Drive.
Source officielleSociale E salle 4
643e357c83146e04f531ebd2
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce même jour après votre départ la responsable caisse accompagnée du responsable drive ont dû réapprovisionner eux-mêmes les rayons Déjà le lundi 07/05/2018, le responsable du département avait constaté
Source officielle1re chambre civile
62e37910f18708e2e904b00c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Les données résultant de l'examen du compte de stockage « i Cloud Drive » depuis cet ordinateur ont été rapatriées en local dans le répertoire temporaire nommé « L16B » dans un dossier intitulé « i cloud
Source officielle1ère Chambre
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24 octobre 2017
24 octobre 2017
Le restaurant comporte un service au volant (drive). Elle a confié l'exploitation du restaurant à la société par actions simplifiée Langrest.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01346_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
La procédure a été communiquée au ministre du travail, de la solidarité et des familles et à la DRIEETS d'Île-de-France, qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdae
19 novembre 2008
19 novembre 2008
sociales et par ailleurs des éléments sur la gestion entre le 1er janvier et le 17 octobre 2005, sur les procédures mises en oeuvre par la Direction régionale de la recherche et de l'environnement (DRIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e06c25a97f0381f5175
19 novembre 2014
19 novembre 2014
poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] Représentées par Me Roger CONGOS membre de la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocat au barreau de DOUAI Assistées de Me DRYE
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02340_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
deuxième classe, exerce les fonctions d’assistant budgétaire au sein du bureau du budget du secrétariat général de la direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement (DRIEA
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00182_20250218
18 février 2025
18 février 2025
modifications apportées au permis de construire initial ; - c'est à tort que la Commission nationale d'aménagement commercial a admis l'intérêt à agir de la société Lidl ; - la seule extension du " drive
Source officiellePage 29 sur 61