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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01936_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

testiculaire gauche passée ", à la suite de quoi, le même jour, est pratiquée une orchidectomie de ce testicule, les conclusions de l'échographie étant alors confirmées par le constat d'un testicule gauche ischémique

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02301_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Mme B veuve C fait valoir qu'elle a été victime en avril 2018 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, qui a entraîné une hémiplégie, ainsi qu'une aphasie globale.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00672_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre d'une cardiopathie ischémique stabilisée qui nécessite un suivi médical et la prise de médicaments et est atteint d'un diabète insulino-dépendant

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01540_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

E souffrait d'une forme grave d'ischémie mésentérique aiguë, il a considéré que ce défaut de prise en charge avait entraîné une perte de chance d'éviter le décès de 30 %.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02190_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

production notamment de documents généraux sur le système de santé en Serbie et dans les Balkans et d'un rapport de l'organisation suisse d'aide aux réfugiés sur le traitement des cardiomyopathies ischémiques

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03052_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

plusieurs certificats médicaux établis par des praticiens hospitaliers et son médecin généraliste, qui décrivent la pathologie dont il est atteint, à savoir un diabète de type II et une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633d1fc162f5393e2eb448fd

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Le scanner, réalisé à 16 heures 43, a mis en évidence un accident vasculaire cérébral de nature ischémique dans le territoire sylvien superficiel et profond droit.

Source officielle
CA

3e chambre

603600724028ab65b6225f52

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

L'enfant a présenté des complications neurologiques par anox-ischémie cérébrale secondaires à la souffrance foetale et post natale liée au sepsis, souffrance qui n'a été prise en charge ni par l'obstétricien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec1

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

L'enfant a présenté des complications neurologiques par anox-ischémie cérébrale secondaires à la souffrance foetale et post natale liée au sepsis, souffrance qui n'a été prise en charge ni par l'obstétricien

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03523_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

, pour le centre hospitalier de Vichy ; Considérant ce qui suit : 1.L'enfant A D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02046_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Une intervention de reprise a alors été pratiquée dans l'après-midi pour l'exécution d'une thoracotomie d'exploration d'hémostase, suivie d'une ischémie sévère du membre inférieur droit.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62c7c9a5cb8dca058e3e7960

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le certificat médical initial, établi le 31 juillet 2012 par le centre hospitalier de [Localité 5], mentionnait 'cure chirurgicale d'une hernie crurale étranglée droite avec nécrose ischémique de l'anse

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69675269cdc6046d473c074e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

produites évoquent par ailleurs que la défunte était appareillée pour un syndrome d'apnées du sommeil sévères, sur terrain de tabagisme sevré, d'excès pondéral, d'hypothyroïdie, d'HTA et de cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b588

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

En date du 23 juillet 2018, elle a été victime d'un Accident Ischémique Constitué (AIC). Elle a fait l'objet d'un arrêt de travail à compter de ce jour.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

67ef68b96b85edc07d34544c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Olivier MAGNAVAL de la SELARL CENTAURE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 119 - N° du dossier BAUX COM Plaidant : Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66162be099851e0008f1e618

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de l'indemnisation du déficit fonctionnel permanent et il n'y a pas lieu de tenir compte d'autres pathologies sans lien avec l'amiante dont souffrait [O] [S] (hypertension artérielle, cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de5

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

conclusions ne sont pas contestées l'enfant Arnaud Z... né le 10 avril 1988 présente une encéphalopathie extrêmement sévère en rapport avec sa naissance et son état neurologique consécutif à des séquelles d'ischémies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896cb

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

entreprise et en conséquence à voir : -ordonner sous astreinte, sa réintégration au sein de la société Centre Européen de Formation Professionnelle (CEPF), bénéficiaire du plan de cession de la société ISCEA

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02650_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

C souffre d'une cardiopathie ischémique avec antécédent d'infarctus en 2016, traitée à plusieurs reprises par angioplasties dont la dernière a été effectuée en juin 2020.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01955_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie cardiovasculaire avec antécédents de cardiopathie ischémique stenté plusieurs fois, diabète, artériopathie oblitérante des membres inférieurs,

Source officielle

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