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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01936_20250703
3 juillet 2025
testiculaire gauche passée ", à la suite de quoi, le même jour, est pratiquée une orchidectomie de ce testicule, les conclusions de l'échographie étant alors confirmées par le constat d'un testicule gauche ischémique
2ème Chambre
DCA_22VE02301_20231222
22 décembre 2023
Mme B veuve C fait valoir qu'elle a été victime en avril 2018 d'un accident vasculaire cérébral ischémique, qui a entraîné une hémiplégie, ainsi qu'une aphasie globale.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00672_20231006
6 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant souffre d'une cardiopathie ischémique stabilisée qui nécessite un suivi médical et la prise de médicaments et est atteint d'un diabète insulino-dépendant
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01540_20220531
31 mai 2022
E souffrait d'une forme grave d'ischémie mésentérique aiguë, il a considéré que ce défaut de prise en charge avait entraîné une perte de chance d'éviter le décès de 30 %.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02190_20221201
1 décembre 2022
production notamment de documents généraux sur le système de santé en Serbie et dans les Balkans et d'un rapport de l'organisation suisse d'aide aux réfugiés sur le traitement des cardiomyopathies ischémiques
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03052_20240314
14 mars 2024
plusieurs certificats médicaux établis par des praticiens hospitaliers et son médecin généraliste, qui décrivent la pathologie dont il est atteint, à savoir un diabète de type II et une cardiopathie ischémique
1ère CHAMBRE CIVILE
633d1fc162f5393e2eb448fd
4 octobre 2022
Le scanner, réalisé à 16 heures 43, a mis en évidence un accident vasculaire cérébral de nature ischémique dans le territoire sylvien superficiel et profond droit.
3e chambre
603600724028ab65b6225f52
14 janvier 2016
L'enfant a présenté des complications neurologiques par anox-ischémie cérébrale secondaires à la souffrance foetale et post natale liée au sepsis, souffrance qui n'a été prise en charge ni par l'obstétricien
Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec1
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03523_20250522
22 mai 2025
, pour le centre hospitalier de Vichy ; Considérant ce qui suit : 1.L'enfant A D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique
2ème chambre
DCA_21TL02046_20230620
20 juin 2023
Une intervention de reprise a alors été pratiquée dans l'après-midi pour l'exécution d'une thoracotomie d'exploration d'hémostase, suivie d'une ischémie sévère du membre inférieur droit.
Chambre sociale section 3
62c7c9a5cb8dca058e3e7960
7 juillet 2022
Le certificat médical initial, établi le 31 juillet 2012 par le centre hospitalier de [Localité 5], mentionnait 'cure chirurgicale d'une hernie crurale étranglée droite avec nécrose ischémique de l'anse
Chambre-1 civile et com.
69675269cdc6046d473c074e
13 janvier 2026
produites évoquent par ailleurs que la défunte était appareillée pour un syndrome d'apnées du sommeil sévères, sur terrain de tabagisme sevré, d'excès pondéral, d'hypothyroïdie, d'HTA et de cardiopathie ischémique
Ch. Sociale -Section A
63d0d5b281a7b805de12b588
24 janvier 2023
En date du 23 juillet 2018, elle a été victime d'un Accident Ischémique Constitué (AIC). Elle a fait l'objet d'un arrêt de travail à compter de ce jour.
Chambre civile 1-5
67ef68b96b85edc07d34544c
3 avril 2025
Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Olivier MAGNAVAL de la SELARL CENTAURE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 119 - N° du dossier BAUX COM Plaidant : Me Elif ISCEN
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162be099851e0008f1e618
9 avril 2024
de l'indemnisation du déficit fonctionnel permanent et il n'y a pas lieu de tenir compte d'autres pathologies sans lien avec l'amiante dont souffrait [O] [S] (hypertension artérielle, cardiopathie ischémique
6253c8f9bd3db21cbdd86de5
10 juin 2004
conclusions ne sont pas contestées l'enfant Arnaud Z... né le 10 avril 1988 présente une encéphalopathie extrêmement sévère en rapport avec sa naissance et son état neurologique consécutif à des séquelles d'ischémies
6253c9e0bd3db21cbdd896cb
6 septembre 2007
entreprise et en conséquence à voir : -ordonner sous astreinte, sa réintégration au sein de la société Centre Européen de Formation Professionnelle (CEPF), bénéficiaire du plan de cession de la société ISCEA
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02650_20240416
16 avril 2024
C souffre d'une cardiopathie ischémique avec antécédent d'infarctus en 2016, traitée à plusieurs reprises par angioplasties dont la dernière a été effectuée en juin 2020.
4ème chambre
DCA_23TL01955_20250213
13 février 2025
B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie cardiovasculaire avec antécédents de cardiopathie ischémique stenté plusieurs fois, diabète, artériopathie oblitérante des membres inférieurs,
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