CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Chambre 1-8
626a2ee071469e057d789991
27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
2ème CH - Section 1
627df9540d41e0057d43e6da
12 mai 2022
à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
6253cbe6bd3db21cbdd8e922
23 novembre 2011
65a8d049e12c85000874ad9b
17 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BGCO2 SCI ECEP C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Philippe-Laurent
6253c964bd3db21cbdd88307
21 mars 2006
son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 4 Boulevard Jean Jaurès 66400 CERET représentée par la SCP DIVISIA - SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
6253cbb1bd3db21cbdd8e052
1 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
6253cbc9bd3db21cbdd8e46d
6 juillet 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
6253ccebbd3db21cbdd91b25
9 octobre 2014
Jean-Claude X...
63ca43149066fd7c90fc27ef
19 janvier 2023
de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère qui en ont
6253cc80bd3db21cbdd90497
28 mars 2013
Pierre Philippe X..., Mme SANDRINE Y..., M.
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa940f
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
8ème Ch Prud'homale
627f48ef551627057d32e112
13 mai 2022
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe
Pôle 1 - Chambre 1
6162a749f901d4f689722ec2
8 janvier 2013
BAECHLIN, Me Jeanne BAECHLIN, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Jean-Pierre MARTEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P 134 ENEL GREEN POWER SPA société de droit
X... Geneviève X...-Y... Jean-Paul X... Jacques Xc/Agnès Z
6253c939bd3db21cbdd87a0b
1 décembre 2005
demeurant ... - 69006 LYON Jean-Paul X... demeurant ... - 69300 CALUIRE ET CUIRE Jacques X...
état des lieux, formée par assignation du 3 septembre 2009c/Monsieur Bruno Z
6253cc36bd3db21cbdd8f7bc
30 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean-Claude X...
2e chambre civile
6630897a031696000841352d
25 avril 2024
la SNC JEAN YVES GAYDE et CIE de l'ensemble de ses demandes fins et prétentions.
64a65fbebbd03a05db9650be
5 juillet 2023
6253cb92bd3db21cbdd8dd19
27 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
6253cd0ebd3db21cbdd92296
15 avril 2015
Jean Marie X...
Page 29 sur 491