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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e15
19 novembre 2003
19 novembre 2003
Il sera donc remplacé dans ses fonctions par Marcello Z..."
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c6
28 juin 2007
28 juin 2007
en la personne de ses représentants légaux Station d'Epuration La Pioline 13290 LES MILLES SOCIÉTÉ COMPAGNIE FERMIERE DE SERVICES PUBLIC prise en la personne de ses représentants légaux 3, rue Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f664
27 janvier 2012
27 janvier 2012
avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Cédric Mathieu X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEURS : Monsieur Marcel
Source officielle1ère Chambre civile
6719e4e05857dd64cbdaa3d4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Nathanaëlle PLET , greffière placée en pré-affectation.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87779
8 septembre 2005
8 septembre 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Madame B... et Monsieur C..., Vice-Présidents placés.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
VIALLA Philippe - VIALLA Laurent - NOTAIRES, pris en sa qualité de successeur de Maître Marcel VIALLA, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae20
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Eric né le 11 mai 1967 à SURESNES (92), fils de Marcel et de Y... Andrée, de nationalité française, divorcé, responsable de projet, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89236
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 22 juin 2007 par Marc Y..., intimé, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2001 - M. le Procureur de la République, le 23 Mars 2001c/Monsieur X
6253c8efbd3db21cbdd86bbc
3 février 2003
3 février 2003
Y..., Maurice, Marcel né le 29 Janvier 1944 à CHAMBLAC (27) fils de Maurice et de DUMOUTIER Marthe de nationalité française, demeurant 8 Allée Georges 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS sans profession
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21d9354f98d9699d4f77
20 juillet 2023
20 juillet 2023
RG n° 2023R00034 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68032e321fa67923f78829e3
4 octobre 2022
4 octobre 2022
protection de VILLEJUIF - RG n° 1121000238 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Jean-Paul BESSON, Président, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a783098121050008662e23
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Commerce de PARIS - RG n° 2022012674 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleChambre 1-5
68676d736cbb391a608a1837
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
652a30747ed1ea83181124a9
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il était placé en arrêt de travail pour maladie, à compter du 17 juillet 2018 et cela jusqu'au 1er octobre 2018.
Source officielleChambre Sociale
616361c6c983b818eb76d22e
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Laurent MARCEL, Vice-Président placé, délégué dans les fonctions de conseiller par ordonnance de Monsieur le Premier Président GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré : PRESIDENT
Source officielleChambre Sociale
60325f56bdf62c946b89c610
16 février 2018
16 février 2018
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 22 Décembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur MARCEL
Source officielleChambre Sociale
5fdd364f96d1e59f3129c1fc
28 septembre 2018
28 septembre 2018
, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIER : Mme Karine MAUCHAIN lors du délibéré : Monsieur Laurent MARCEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64b
16 octobre 2001
16 octobre 2001
J. de la SA LITTORAL VAROIS, 39 RUE ETIENNE MARCEL 75001 PARIS représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour Plaidant M° PARTOUCHE substituant Me Claude BADIER (avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 4-6
6545ee034ac6088318da10ea
3 novembre 2023
3 novembre 2023
ou de mettre en place des actions ou de faire des propositions concrètes.
Source officielleChambre Sécurité sociale
68f3229948e010cf6a8cd59d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
De plus, elle prétend, attestations à l'appui, que l'accompagnement d'un cheval dans un marcheur est une activité entrant dans le champ d'application de l'apprentissage.
Source officiellePage 29 sur 106