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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ba
23 mai 2016
En quatrième lieu vous agonisez d'injures votre employeur dès que vous êtes en mesure de le faire sans qu'il ne vous entende et qu'un tiers (clients, salariés, touristes, commerçants) vous prête une oreille
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00867_20250305
5 mars 2025
classée Natura 2000, située à six cent mètres de la zone d'implantation du projet qui est reconnue comme un site majeur d'hibernation des chiroptères notamment pour trois espèces protégées, le Murin à oreilles
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00301_20240213
13 février 2024
Tu n'avais rien à faire là " et que, revenu dans le véhicule de service, il a donné un violent coup de volant pour se garer, ce qui a provoqué une blessure à la tête et à l'oreille de sa collègue assise
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02508_20250926
26 septembre 2025
ont pas été prises en charge ; - il a développé une anxiété vis-à-vis d’un risque de récidive de thrombose, dont il ne peut être exclu qu’elle trouve, au moins pour partie, genèse dans la « sourde oreille
CHAMBRE SOCIALE
62c5293aa2c42363790795a6
5 juillet 2022
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE
3ème CHAMBRE FAMILLE
677e184225a73d43aa4ae111
7 janvier 2025
[Y] à la somme de 7.500 euros, - ordonné, en tant que de besoin, la reprise par Mme [O] de ses bijoux, * un collier PC chinois, * une bague or diamants noirs, * des boucles d'oreilles et un pendentif
64a50c4fb8594705dbfcc958
4 juillet 2023
conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre juillet deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE
Chambre civile 1-3
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4 avril 2024
des plaintes actuelles avec l'accident causal du fait: - de l'absence de suivi entre 1975 et 2002: aucun audiogramme n'a pu être fourni -qu'en 2022 il est bien établi qu'une surdité brusque de l'oreille
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02365_20250325
25 mars 2025
Sont également autorisées, sauf en secteur UCb, UClm et UClm2, les extensions latérales des constructions existantes (sauf pour les oriels) à la date d'approbation du PLU, dont tous les points de la toiture
1ere Chambre Section 1
6a0e93e4cdc6046d4764cfa3
20 mai 2026
Mme [B] [N] est allée consulter le Dr [G] pour des acouphènes invalidants à l'oreille droite.
6253cc49bd3db21cbdd8fb09
18 septembre 2012
responsables : Le 11 décembre 2009, lorsque monsieur Baptiste B... a voulu vous expliquer la manière de réaliser Ie test phosphore à la station, vous avez porté votre casque anti-bruit sur les oreilles
631834010876004f131a5dcb
6 septembre 2022
conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six septembre deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE
Pôle 5 - Chambre 1
6363685c37e31b7f744449fc
2 novembre 2022
a reproduit à l'identique 20 modèles issus de ses collections de bijoux qu'elle a déclinés en différentes couleurs (doré, argenté, or rosé), et sur toutes les gammes (bracelets, colliers, boucles d'oreilles
Premier Président
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15 octobre 2025
fonctions de premier président GREFFIER : aux débats et au prononcé de la décision, Madame Sandra DE SOUSA, DEMANDEUR : Monsieur [V] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Quentin ORIEUX
63bfb2275e2fbe7c90043501
10 janvier 2023
conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de présidente de chambre assistée de Chloé ORRIERE
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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, 'ma belle' 'Si tes petites oreilles de Sainte Nitouche ne peuvent pas du tout entendre alors bouche tes oreilles !'
Chambre 1-2
69d8a14ccdc6046d47bd1492
9 avril 2026
présence d'insectes dans l'appartement et du fait que son fils, né le 29 décembre 2022, a subi une intervention chirurgicale le 12 janvier 2024 à la suite de l'insertion d'un poisson d'argent dans son oreille
6253c8b1bd3db21cbdd85ffa
19 mars 2002
X..., interpellé le 11 mai 1999 dans les circonstances ci-dessus décrites, et qui n'a subi aucune ITT à la suite de la blessure reçue à l'oreille, affirmait à la suite de la première altercation qu'il
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03041_20260113
13 janvier 2026
zone d’implantation potentielle jouxte des secteurs protégés ; - certaines espèces présentent une vulnérabilité accrue qui génère un risque d’impact global excessif : murin de Bechstein, murin à oreilles
2ème chambre
DCA_24TL01136_20260506
6 mai 2026
. (…) Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
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