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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932ba

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

En quatrième lieu vous agonisez d'injures votre employeur dès que vous êtes en mesure de le faire sans qu'il ne vous entende et qu'un tiers (clients, salariés, touristes, commerçants) vous prête une oreille

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00867_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

classée Natura 2000, située à six cent mètres de la zone d'implantation du projet qui est reconnue comme un site majeur d'hibernation des chiroptères notamment pour trois espèces protégées, le Murin à oreilles

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00301_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Tu n'avais rien à faire là " et que, revenu dans le véhicule de service, il a donné un violent coup de volant pour se garer, ce qui a provoqué une blessure à la tête et à l'oreille de sa collègue assise

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02508_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

ont pas été prises en charge ; - il a développé une anxiété vis-à-vis d’un risque de récidive de thrombose, dont il ne peut être exclu qu’elle trouve, au moins pour partie, genèse dans la « sourde oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293aa2c42363790795a6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

677e184225a73d43aa4ae111

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] à la somme de 7.500 euros, - ordonné, en tant que de besoin, la reprise par Mme [O] de ses bijoux, * un collier PC chinois, * une bague or diamants noirs, * des boucles d'oreilles et un pendentif

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4fb8594705dbfcc958

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre juillet deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

660f951aa40f8b0008cb799b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

des plaintes actuelles avec l'accident causal du fait: - de l'absence de suivi entre 1975 et 2002: aucun audiogramme n'a pu être fourni -qu'en 2022 il est bien établi qu'une surdité brusque de l'oreille

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02365_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Sont également autorisées, sauf en secteur UCb, UClm et UClm2, les extensions latérales des constructions existantes (sauf pour les oriels) à la date d'approbation du PLU, dont tous les points de la toiture

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e93e4cdc6046d4764cfa3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Mme [B] [N] est allée consulter le Dr [G] pour des acouphènes invalidants à l'oreille droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb09

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

responsables : Le 11 décembre 2009, lorsque monsieur Baptiste B... a voulu vous expliquer la manière de réaliser Ie test phosphore à la station, vous avez porté votre casque anti-bruit sur les oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

631834010876004f131a5dcb

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le six septembre deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685c37e31b7f744449fc

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

a reproduit à l'identique 20 modèles issus de ses collections de bijoux qu'elle a déclinés en différentes couleurs (doré, argenté, or rosé), et sur toutes les gammes (bracelets, colliers, boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Premier Président

68fdb95844e5e6a4bb224685

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

fonctions de premier président GREFFIER : aux débats et au prononcé de la décision, Madame Sandra DE SOUSA, DEMANDEUR : Monsieur [V] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Quentin ORIEUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c90043501

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de présidente de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b28bb0cef7f74279251

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

, 'ma belle' 'Si tes petites oreilles de Sainte Nitouche ne peuvent pas du tout entendre alors bouche tes oreilles !'

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a14ccdc6046d47bd1492

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

présence d'insectes dans l'appartement et du fait que son fils, né le 29 décembre 2022, a subi une intervention chirurgicale le 12 janvier 2024 à la suite de l'insertion d'un poisson d'argent dans son oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffa

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

X..., interpellé le 11 mai 1999 dans les circonstances ci-dessus décrites, et qui n'a subi aucune ITT à la suite de la blessure reçue à l'oreille, affirmait à la suite de la première altercation qu'il

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03041_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

zone d’implantation potentielle jouxte des secteurs protégés ; - certaines espèces présentent une vulnérabilité accrue qui génère un risque d’impact global excessif : murin de Bechstein, murin à oreilles

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01136_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

. (…) Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle

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