RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt par défaut ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément

passage sur toute l'ancienne allée jusqu'à la route de LISSAC et devant la grande grange pour rejoindre le chemin les grottes, ladite grange lui étant vendue avec tour d'échelle et droit de curer la rigole

Mais ils continuent de l'observer, de rigoler et de parler sur elle » ; - le 14 octobre 2016, Mme [NJ] [R], intérimaire, expose qu' « il y a 3 personnes qui se moquent des autres et qui sont Mme [E]

verse aux débats, a exprimé n'avoir eu " des intentions malhonnêtes et/ou maltraitantes à l'égard de ce jeune et des autres jeunes de l'internat ", avoir toujours avec ce jeune " plaisanté, déliré, rigolé

de confirmer que la cave est actuellement toujours humide, ce d'autant que les travaux ont été réalisé il y a un an ; - le système d'égout comportant une pompe de relevage, de l'eau circule dans la rigole

cadastrée section A n°[Cadastre 13] et à prendre toutes mesures correctives, - enjoindre à cet effet aux consorts [F] d'exécuter tous travaux destinés à modifier leur réseau de canalisations et de rigoles

Avec d'autres salariés, on se fait « rigoler » au nez quand on demande à avoir l'adresse et /ou le numéro de téléphone du cabinet comptable.

[J] a constaté la présence d'un joint d'étanchéité mal posé et affirment que ce sont les nouveaux panneaux Solrif XL qui bénéficient d'une conception différente avec une rigole permettant de récupérer

] et [Localité 6], sur les parcelles données à bail, avec si besoin l'assistance de la force publique, dresser constat de l'état d'exploitation et d'entretien des terres et prés, fossés, haies et rigoles

celui-ci a sorti devant lui des articles du magasin dissimulés sous ses vêtements pour les cacher dans ses chaussettes, de n'avoir pas ensuite informé le chef de poste et la police et avoir au contraire rigolé

[S], le creusement par ce dernier d'une rigole au pied du mur [N] avec pose de plaques de tôles ayant pour effet de canaliser les eaux n'étant pas, en soi, révélateur d'un comportement fautif ou malveillant

attestations de plusieurs témoins que vous avez « regardé toute la scène sans aucune action », vous abstenant d'intervenir pour tenter de mettre un terme à l'agression et que vous avez été jusqu'à « rigoler

Le 13 octobre 2023, en période très sèche, il a relevé la présence d'eau stagnante dans le fossé en amont du passage busé, ainsi que dans la rigole en aval de ce passage sur une trentaine de mètres, et

En général cela se fait au bar et c'est souvent plus pour rigoler avec des clients noceurs. Je me suis toujours limitée à des masturbations.

magasin, et revient 2 minutes plus tard et menace [I] [C] en lui disant : "que si elle aurait été un garçon, je t'explose la gueule contre le mur, et fait attention à toi parce que moi je ne vais pas rigoler

mais certainement pas d'assurer l'écoulement des eaux entre deux parcelles dont l'une ne lui est pas donnée à bail ; que le bail précisant expressément que le preneur " entretiendra les fossés ou rigoles

véhicules de tourisme n'est pas entretenu mais pourrait être aménagé par la réalisation de surlargeur dans les trois virages en épingle, d'un nivellement du profil de la plate-forme avec une lame de rigoles