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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b375
23 mai 2008
Concernant les violences, dont Aurélien Y... disait avoir été victime, Pierre X... les imputait à la personne avec laquelle la victime se disputait, les blessures constatées sur ce dernier ayant été commises
6ème chambre
DCA_22NT00844_20231031
31 octobre 2023
B, militaire de carrière pensionné au taux de 40 % pour un stress post-traumatique consécutif à une opération extérieure au Mali, a été blessé à trois reprises au genou gauche, les 10 octobre 2013 et 14
Chambre 1-6
6438f1daa942a604f5e931ed
13 avril 2023
Mme [D] a été blessée. Sur le plan pénal, une information judiciaire a été ouverte, dans le cadre de laquelle'ont été mis en examen M.
6253cb19bd3db21cbdd8cd71
17 novembre 2008
. **** Le 07 novembre 2002, Madame Yamina X...qui effectuait des achats dans les rayons du magasin en libre service à l'enseigne " Carrefour " (assuré auprès de la Société AGF) a subi des blessures
Sécurité sociale
60354c0da668b475425c2d3a
17 mai 2016
. ************* Monsieur [R] [K] a été victime le 12 septembre 2001 d'une rechute d'un accident du travail survenu le 2 décembre 1986 lui ayant occasionné des blessures au niveau du genou gauche
Pôle 2 - Chambre 3
616337ed06e11dac7d76d10d
14 novembre 2011
conduit par Monsieur [Y] [C] assuré auprès de la société la LILLOISE ; Vu le jugement du 18 juin 1992, par lequel le tribunal correctionnel de MEAUX a notamment, déclaré Monsieur [Y] [C] coupable de blessures
6253c93fbd3db21cbdd87b66
12 janvier 2006
Les intimés ajoutent que l'appelante ne démontre pas davantage l'existence d'un lien de causalité direct entre la blessure de son fils et les prétendues fautes invoquées.
M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur Z
6253ca58bd3db21cbdd8ac48
7 mai 2008
Les blessures subies par A... se situent sur l' avant bras droit, et au niveau de la main droite. (ITT 0 jour au sens pénal).
6253cbabbd3db21cbdd8df69
5 avril 2011
Madame Z... qui présentait des blessures à la suite de cette altercation a sollicité et obtenu devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Lyon la désignation d'un expert médecin en la
4ème chambre
DCA_24PA01658_20251121
21 novembre 2025
de maladies contractées par le fait ou à l’occasion du service ; / 3° L’aggravation par le fait ou à l’occasion du service d’infirmités étrangères au service ; / 4° Les infirmités résultant de blessures
TROISIEME CHAMBRE
651fa540c601f08318991683
5 octobre 2023
[T] est entièrement responsable de blessures qu'il a subies le 27 janvier 2017, et condamner M.
Chambre civile Section 1
697261abcdc6046d4750fb0b
21 janvier 2026
Sur l'imputabilité des blessures de l'appelante à un fait fautif commis par les intimés L'appelante affirme dans ses écritures que les blessures constatées par l'expert désigné par la juridiction de
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
Le motocycliste, blessé, a été conduit à l'hôpital où il est décédé le lendemain.
627df8a00d41e0057d43e3a2
12 mai 2022
Décrire les souffrances physiques et psychiques endurées pendant la maladie traumatique (avant consolidation) du fait des blessures subies ; les évaluer selon l'échelle habituelle de 7 degrés, 23.
6253caf7bd3db21cbdd8c902
17 avril 2008
L'accident faisait quatre blessés dont un grave, Sophie A..., âgée de 7 ans. Celle-ci devait décéder le lendemain au centre hospitalier de PAU (D 2).
615e0e31c25a97f0381f5336
8 septembre 2014
-perte de gains professionnels actuels: Monsieur [G] [B] demande la somme de 32.400€ à ce titre tandis que le FGAO sollicite la confirmation du jugement qui a débouté le blessé de sa demande.
6253c9f0bd3db21cbdd899f7
11 janvier 2007
la procédure et des moyens des parties, la Cour d'Appel a ordonné une nouvelle expertise confiée au docteur B... avec pour mission notamment de dire si madame SIAR Y... se trouvait du fait de ses blessures
1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175321
23 octobre 2025
[U] a été poursuivi pour avoir causé des blessures avec arme à [V] et [C] [N]. M. [V] [N] a été poursuivi pour avoir causé des blessures à M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035ba4e391c0b21eacadef7
10 mars 2016
Vous avez blessé le directeur qui souffre d'un hématome et d'une côte fêlée.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
Le 5 février 2019, la jument Escada du Vignoble s'est blessée l'arrière train sur le tapis de marche mécanique ; après les soins locaux qui nécessitaient un bandage de queue une partie de cette dernière
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