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OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
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2 mai 2023
Il fait valoir que seuls avaient été invités à la réception des clients et apporteurs d'affaires avec lesquels il travaillait depuis longtemps, excluant ainsi toute démarche de prospection et précise que
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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28 avril 2026
, elle n'a toutefois pas vocation à s'appliquer à la société [1] qui exploite également une boutique ouverte aux particuliers, accessible à toute la clientèle.
Chambre Sociale
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6 juillet 2023
, négociation près des partenaires, résolution et traitement des litiges, suivi et traitement des impayés, rédaction de bons de commande, gestion fichier clients, prospection de nouveaux clients, - que
Cour d'Appel
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4 juin 2008
Les fonctions de monsieur Z... affecté au pôle " Santé " consistaient, en l'absence d'éléments précis fournis par la Société appelante, à répondre aux sollicitations de la clientèle.
Chambre Commerciale
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23 avril 2026
des demandes de paiement régulièrement faites aux fins de s'assurer que les opérations sollicitées ne sont pas périlleuses pour le client ou des tiers.
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8 novembre 2007
le compte client.
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15 janvier 2013
d'individualiser ce fonds de commerce et de rallier la clientèle.
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21 juin 2018
ou de fournisseurs, ni d'une baisse de son chiffre d'affaires et le seul client commun avec la société R..., la société CASCADES est une relation commerciale de M.
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20 juin 2012
Il avait en charge un secteur couvrant la totalité de la région Ile de France, où il devait assurer la prospection, la prise de commandes et le suivi des produits commercialisés par ladite société.
4eme Chambre Section 1
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20 octobre 2023
A l'appui de ses allégations, la société Ferry Distribution verse aux débats 7 attestations de clients : - M. [T] [S], demeurant dans l'Héraut (secteur de prospection du salarié), atteste que M.
Pôle 5 - Chambre 5
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28 novembre 2013
; Considérant que, si la société Guy Degrenne reproche à la société Sarya d'avoir réalisé directement une vente avec un autre client la société Kenzi Lafico sans passer par la société Horecoline ,
CHAMBRE 2 SECTION 1
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18 juin 2015
, comme en atteste son site internet, qu'il s'ensuit une confusion dans l'esprit des clients.
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9 avril 1998
alors que, dans le second cas, le mandataire n'acquiert, à aucun moment dans le circuit économique, la propriété des marchandises destinées au client final.
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19 février 2008
Vous deviez donc revoir votre attitude vis à vis des clientes d'autant que la visite "cliente mystère" sur votre magasin qui avait eu lieu sur le second semestre 2005 n'avait pas été satisfaite.
CHAMBRE 2 SECTION 2
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9 octobre 2025
210 a su capter sa clientèle.
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29 mai 2008
, - qu'il (Monsieur Patrick X...) peut se prévaloir d'une antériorité dans l'usage du vocable Backpacker's Hôtel qui sert de signe de ralliement à son établissement pour un type déterminé de clients
Chambre sociale
69d5eca3cdc6046d477be613
2 avril 2026
Nous déplorons également votre attitude vis-à-vis de la clientèle, dans la mesure où vous avez été peu aidante dans le cadre du transfert des comptes-clients, générant beaucoup d'inquiétude concernant
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25 octobre 2007
A... n'établissait pas de manière évidente qu'elle exerçait son activité au service exclusif de son employeur, de nombreuses pièces du dossier faisant état des rapports qu'elle entretenait avec la clientèle
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6 février 2007
d'entretien avec ses clients.
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14 mars 2008
avec lesquels a été faite une opération (de vente ou de reprise) sans que ne soient comptabilisées les clients contactés sans succès.
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