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12 141 résultats pour « prospection de la clientèle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6451fabe48616ed0f8cd4ea0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Il fait valoir que seuls avaient été invités à la réception des clients et apporteurs d'affaires avec lesquels il travaillait depuis longtemps, excluant ainsi toute démarche de prospection et précise que

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19cf6cdc6046d47ee1bf1

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

, elle n'a toutefois pas vocation à s'appliquer à la société [1] qui exploite également une boutique ouverte aux particuliers, accessible à toute la clientèle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2113bcaf505db696a24

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, négociation près des partenaires, résolution et traitement des litiges, suivi et traitement des impayés, rédaction de bons de commande, gestion fichier clients, prospection de nouveaux clients, - que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba6a

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Les fonctions de monsieur Z... affecté au pôle " Santé " consistaient, en l'absence d'éléments précis fournis par la Société appelante, à répondre aux sollicitations de la clientèle.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafee1cdc6046d475791cb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

des demandes de paiement régulièrement faites aux fins de s'assurer que les opérations sollicitées ne sont pas périlleuses pour le client ou des tiers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fbb

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

le compte client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90373

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

d'individualiser ce fonds de commerce et de rallier la clientèle.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdeca79f031e99975e14f3c

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

ou de fournisseurs, ni d'une baisse de son chiffre d'affaires et le seul client commun avec la société R..., la société CASCADES est une relation commerciale de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d4

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Il avait en charge un secteur couvrant la totalité de la région Ile de France, où il devait assurer la prospection, la prise de commandes et le suivi des produits commercialisés par ladite société.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65336b73bb40ec8318f31e63

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

A l'appui de ses allégations, la société Ferry Distribution verse aux débats 7 attestations de clients : - M. [T] [S], demeurant dans l'Héraut (secteur de prospection du salarié), atteste que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616243c51217cad6c01649ce

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

; Considérant que, si la société Guy Degrenne reproche à la société Sarya d'avoir réalisé directement une vente avec un autre client la société Kenzi Lafico sans passer par la société Horecoline ,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60370bb0831271a65fcfe260

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

, comme en atteste son site internet, qu'il s'ensuit une confusion dans l'esprit des clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83abd3db21cbdd84a95

Appel

9 avril 1998

9 avril 1998

alors que, dans le second cas, le mandataire n'acquiert, à aucun moment dans le circuit économique, la propriété des marchandises destinées au client final.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf7

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Vous deviez donc revoir votre attitude vis à vis des clientes d'autant que la visite "cliente mystère" sur votre magasin qui avait eu lieu sur le second semestre 2005 n'avait pas été satisfaite.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655c8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

210 a su capter sa clientèle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bce3

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

, - qu'il (Monsieur Patrick X...) peut se prévaloir d'une antériorité dans l'usage du vocable Backpacker's Hôtel qui sert de signe de ralliement à son établissement pour un type déterminé de clients

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d5eca3cdc6046d477be613

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Nous déplorons également votre attitude vis-à-vis de la clientèle, dans la mesure où vous avez été peu aidante dans le cadre du transfert des comptes-clients, générant beaucoup d'inquiétude concernant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8990f

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

A... n'établissait pas de manière évidente qu'elle exerçait son activité au service exclusif de son employeur, de nombreuses pièces du dossier faisant état des rapports qu'elle entretenait avec la clientèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891be

Appel

6 février 2007

6 février 2007

d'entretien avec ses clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8addf

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

avec lesquels a été faite une opération (de vente ou de reprise) sans que ne soient comptabilisées les clients contactés sans succès.

Source officielle

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