après midi et les 2ème et 4ème mercredi après midi avec introduction de nuités pendant les vacances, ¤ de mai à septembre 2012 les 1ère, 3ème et 5ème fins de semaine du samedi 14h au lundi matin, les

ministre de la justice à sa demande de communication des documents suivants concernant son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Béziers : 1) les images vidéos de l'altercation ayant eu lieu le samedi

Y...bénéficie d'un droit de visite progressif, à raison d'un samedi par mois de 14h à 16h le 2ème mois, puis d'un demi samedi par mois de 14h à 18h les 3 mois suivants, et au-delà, d'un samedi par mois

[N] [B] le samedi 25 avril 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 26/00035 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WSCP N° de Minute : 26/39 Ordonnance du samedi 10 janvier 2026 République Française

[R] [U] le samedi 24 janvier 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/01517 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VWJK N° de Minute : 1487 Ordonnance du samedi 27 juillet 2024 République Française Au

[K] [O] le samedi 30 mai 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[K] [E] alias [O] [W] alias [J] [O] [W] le samedi 30 mai 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

(il soutient qu'il n'assurait qu'un samedi sur 2). 5 Un certain nombre de témoins affirment que c'est Monsieur Y... qui ouvrait le magasin.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/00797 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VP4I N° de Minute : 798 Ordonnance du samedi 20 avril 2024 République Française Au nom

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/00799 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VP4M N° de Minute : 800 Ordonnance du samedi 20 avril 2024 République Française Au nom

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 26/00080 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WSM7 Minute électronique Ordonnance du samedi 17 janvier 2026 République Française Au nom du

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01216 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJLV N° de Minute : 1226 Ordonnance du samedi 12 juillet 2025 République Française Au

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/00718 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VO6K N° de Minute : Ordonnance du samedi 06 avril 2024 République Française Au nom

jugement rendu le 2 mai 1997, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER a - accordé aux époux B... un droit de visite à l'égard de leur petite fille Céline le 1" samedi

Elle demande que le droit de visite et d'hébergement du père soit limité à un samedi sur deux, de 14 heures à 18 heures. Elle demande la condamnation de M.

Elle estime que la fermeture du samedi n'avait pas d'incidence sur sa prestation de travail et elle maintient qu'en réalité, il n'y a eu aucune recherche de reclassement.

de chaque mois de 10 heures à 18 heures du 1er février 2011 au 1er mai 2011, puis à son domicile les deuxième et quatrième fins de semaine de chaque mois du samedi à 10 heures au dimanche à 18 heures,

Le montant des jeux s'élève donc à 3000 euros par jour et à 5000 euros le samedi.