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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
603442e6f717ce33da0b81df
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Se plaignant d'une importante surcharge de travail en raison du cumul de ses fonctions de cadre de santé avec celles de chef de service, madame [V] a été placée en arrêt de travail en novembre 2012 pour
Source officielle17e Chambre B
603615c5f7d73679c2d315f1
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Elle m'a donc fait part de son intention de revenir à temps complet puisqu'il était évident qu'il lui était impossible de faire face seule dans ces conditions à cette surcharge de travail.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf6b6a90a057d2a5a90
26 avril 2022
26 avril 2022
L'URSSAF fait valoir que le contrat de travail de madame [B] a été conclu pour la période du 1er février au 31 août 2016 pour surcharge de travail due aux commandes de broderie, préparation de la saison
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6364bb95e405357f749eaa40
3 novembre 2022
3 novembre 2022
s'en exonérer en invoquant son ignorance, ou, en l'absence de délégation de pouvoir, en se déchargeant sur la responsable de paie, - la dégradation de son état de santé a été provoquée par une surcharge
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2885
19 janvier 2023
19 janvier 2023
De même, s'agissant de la surcharge de travail décrite, le seul mail évoquant une telle difficulté porte sur une seule journée et date du 28 décembre 2012, soit sur une période de vacances et plus de quatre
Source officielleChambre Sociale
6364bc1be405357f749eacad
3 novembre 2022
3 novembre 2022
d'une représentation du personnel, aux fins de conseiller le client sur les conditions d'assistance du salarié, que les gestionnaires de paie ont en outre dû faire face, à compter de 2017, à une surcharge
Source officielleChambre sociale 4-4
69cdf829cdc6046d47d158ee
1 avril 2026
1 avril 2026
La salariée ne conteste pas la réalité de ces retards pour les trois sociétés dont il est justifié, mais l'explique par sa surcharge de travail qui a, selon elle, entraîné une dégradation de ses conditions
Source officielle5e chambre Pole social
68709fcdf0cfe7ae188fea5c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
De fait, s'il est ainsi établi que l'employeur avait été informé avant le 2 février 2018 d'une situation de surcharge de travail de Mme [C] [S], la question de la conscience d'un danger auquel elle était
Source officielle4eme Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f74b
26 avril 2024
26 avril 2024
Au vu des pièces et explications de chaque partie, s'il n'est pas rapporté une surcharge de travail, la cour considère, compte tenu de la nature transversale des missions exercées avec des déplacements
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
686ca827202006593453d446
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur le harcèlement moral : En l'espèce, sur la matérialité des faits allégués par Mme [B] [S] épouse [K] au titre du harcèlement moral : -Sur la surcharge de travail : S'il n'est pas contesté que
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67ecc5e8955548e0aba4908a
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle conteste toute surcharge de travail qui ne repose sur aucun élément objectif et précise que Mme [S] ne peut lui reprocher de ne pas lui avoir remis une fiche de poste alors que ses missions étaient
Source officielleChambre sociale
67f8a5c5ec820a3a2a05e7f2
10 avril 2025
10 avril 2025
Il en déduit qu'il existe quatre problématiques ayant dégradé ses conditions de travail et conduit à sa dépression : le port de charges lourdes/ une surcharge de travail/ une insécurité au travail/ un
Source officielleChambre sociale 4-5
67ef68af6b85edc07d3453de
3 avril 2025
3 avril 2025
demande de rappel de paiement d'heures supplémentaires et autres demandes subséquentes, soulignant en outre qu'elle verse le témoignage d'une de ses collègues qui met en évidence sa situation de « surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162776aa2bc6369e8386cb9
27 novembre 2013
27 novembre 2013
En tout état de cause, elle conteste une surcharge de travail, des pressions ou le fait que les missions confiées à monsieur [G] aient excédé le cadre de sa mission.
Source officielleChambre Sociale
626a2f8671469e057d789b93
27 avril 2022
27 avril 2022
certificat du 23 février 2022, le docteur [T] indique que les troubles sensoriels et la dysgraphie génèrent une compensation importante de la part de l'enfant ; qu'il en résulte une fatigabilité et une surcharge
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b8acdc6046d47aff6f0
24 avril 2026
24 avril 2026
Par ailleurs, il soutient qu'il a subi une surcharge de travail, laquelle l'a conduit à un surmenage, à l'origine de son arrêt maladie du 8 décembre 2022.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b9a81daa831884f684
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Un certificat médical initial portant la mention manuscrite « après rectification le 10.02.2020 » et une date surchargée du 4 décembre 2019 prescrit un arrêt de travail du 4 décembre 2019 au 21 décembre
Source officielleChambre 1-8
6710aa39be64d7e510244e54
16 octobre 2024
16 octobre 2024
conclusions récapitulatives notifiées le 22 mai 2023, Madame [C] [R] maintient que l'origine des désordres est incertaine, l'expert judiciaire n'ayant pas tranché entre deux hypothèses, à savoir soit des surcharges
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b2d1f52b43f146747b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
pas indiqué que l'appentis ou le débroussaillage seraient à l'origine de l'effondrement et, au contraire, a imputé les désordres à l'absence d'évacuation des eaux de ruissellement, une importante surcharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603711cae5a8f3ac367ecfd2
16 juin 2015
16 juin 2015
Madame [H] [Y] conteste l'ensemble des griefs mentionnés dans la lettre de licenciement, invoque une surcharge de travail, un défaut d'outils adaptés et de formation, la mauvaise foi de l'employeur qui
Source officiellePage 29 sur 254