de ces travaux mais également des travaux ultérieurs qu'ils ont refusé de payer les factures ce qui a donné lieu au présent contentieux.

Changeant de locaux en août 2023, la société BFCS est entrée en relation avec la société Omia pour l'acquisition d'une chaîne de peinture.

lot : 10 -menuiserie intérieure lot : 23 -peintures'.

Les travaux litigieux ont fait l'objet d'un procès-verbal de réception en date du 23 décembre 2015, versé aux débats, faisant état des réserves suivantes: - peinture des escaliers refusée (peinture à

des travaux réalisés pour un montant mentionné de 13765,08 euros, à savoir : électricité, maçonnerie, peinture, plomberie, menuiserie, nettoyage, diagnostic amiante, coordination.

, - rejeté sa demande au titre d'un préjudice personnel et de santé, - rejeté sa demande au titre du remboursement du dépôt de garantie, - l'a condamnée solidairement avec M.

, appliqué avec un pistolet de pression à air ainsi que son exposition à un détergent puissant pour décoller la peinture, le chlorure de méthylène.

la demande en paiement de la somme de 15 000 euros au titre de la construction dudit garage ; - rejeter la demande en paiement de la somme de 9 074,55 euros au titre des travaux de peinture et revêtement

premier juge a constaté qu'il avait été justifié des travaux de réfection de la zinguerie du bâtiment n°3, et avait rejeté la demande d'astreinte portant sur ce poste de travaux.

La société Prezioso Linjebygg, qui a soumissionné à l'attribution du lot n° 1 " peinture ", a été informée du rejet de son offre le 3 mai 2019 au motif qu'elle avait été classée en deuxième position et

demandé alors qu'il est contractuellement tenu d'effectuer des « travaux qualifiés: petite maçonnerie, peinture, électricité, divers », que concernant le nettoyage de l'espace vert il indique que « ce

A est irrecevable dès lors que, discutant des montants des travaux retenus ou de l'ampleur de son préjudice de jouissance, il soulève un litige distinct de l'appel interjeté, qui ne porte que sur l'application

[R] [P], gérant de la société ayant produit le justificatif des travaux réalisés.

, ravalement, VRD, Charpente, couverture, étanchéité, plâtrerie - cloisons-doublages, menuiseries intérieures, revêtement de sol et faïence murale, peinture-électricité-plomberie, sanitaire-Chauffage »

[Y] de ses demandes, - rejeté par voie de conséquence l'appel en garantie de la SAS Gapi Motors contre la SARL S2J Finance, - dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile

Depuis plusieurs mois, il a constaté, à plusieurs reprises, que vous réalisiez, en dehors de vos heures de travail à [Localité 1], des travaux de maçonnerie, peinture, carrelage chez quelques propriétaires

/ papier peint Bon état Papier peint décollé par endroits - traces de choc et rayures sur pratiquement toute la surface d'un pent Chambre 2 (grande) Murs : peinture Bon état Dégradation

Diffusion Stockage Application la réfection des peintures intérieures et des peintures des façades, suivant devis du 18 septembre 2001.

Le lot n° 4 qui concernait la plâtrerie, l'isolation et les raccords sol et peinture a été confié à la société Domingues. La réception des travaux a été prononcée avec réserves le 3 août 2017.

De surcroît, il s'agit de travaux, qui en application de l'article 606 du code civil, incombe au bailleur, puisqu'ils intéressent la structure de l'immeuble.