CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 203 résultats pour « Ablain »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6162b2514abc2618d50e0507

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Le Dr [P] a procédé à l'ablation de ce kyste le 27 février 2006, et dès son réveil, Mme [C] a présenté une hémiplégie droite non réversible.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89090

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

- Le taux d'I.P.P. lié à l'ablation d'un testicule sans nécessité d'une suppléance hormonale chez un sujet jeune est apprécié à hauteur de 12 %.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00942_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

La dernière intervention, qui a consisté en l'ablation de la broche enfouie du 4ème métatarsien, a nécessité l'utilisation d'une pince Gouge.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e115a940b7d9cd969d4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il a cependant retenu qu'il ne pouvait pas analyser la procédure d'ablation effectivement mise en oeuvre par le Docteur [A] sur M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e145a940b7d9cd969f8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le Docteur [L] indique lui avoir proposé une ablation des prothèses.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00976_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ablard, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01953_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A, ressortissante nigériane née le 16 juin 1992 à Bénin City, est entrée en France le 1er mai 2017.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03506_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante sri-lankaise née le 26 janvier 1977, est entrée en France le 18 février 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a4

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Une ablation du sein gauche avec curetage des ganglions lymphatiques de l'aisselle gauche était pratiquée le 27 janvier 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a5

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

Une ablation du sein gauche avec curetage des ganglions lymphatiques de l'aisselle gauche était pratiquée le 27 janvier 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b2

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Lors de cette dernière opération le docteur B...a réalisé l'ablation de la prothèse.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e1ccdc6046d47bccc04

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ablation des vis 24/08/2021. Ablation des broches malléole interne 15/03/2022. Doléances : gêne de cheville pas de douleur mais tension. Examen clinique : pas d'amyotrophie. Cheville gonflée.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e31110cdc6046d47a74676

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'expert a donc majoré de 0,5 l'évaluation de la souffrance en prenant en compte l'ablation du matériel d'ostéosynthèse.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23VE01527_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01011_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

A à abaisser sans délai le niveau de son plan d'eau. 5. En troisième lieu, si M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b5

Appel

30 avril 2009

30 avril 2009

septembre 2004 un rapport mettant en évidence un état antérieur non déclaré lors de l'adhésion, à savoir la découverte d'un polype à la vessie suivie d'une intervention chirurgicale consistant en l'ablation

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23VE00433_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23VE00901_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01828_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00160_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ablard et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 3 sur 111

← PrécédentSuivant →