Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8ae
3 avril 2008
3 avril 2008
représentés par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Paul GUETTA, avocat au barreau de NICE INTIMÉS Monsieur Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe1
29 avril 2008
29 avril 2008
Le juge-commissaire a constaté l'absence de conciliation, de sorte qu'Aline Z... a fait assigner Alain X... devant le tribunal pour qu'il soit statué.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d64
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa11
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Notons qu'un certain Alain A...s'est porté caution pour cet achat (cf : pièce 24) Elle assume également les mensualités Gaz de France : 129. 09 €, Eau et Force : 17 €, une complémentaire santé : 111.
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5963d497adffda3f3f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielle9e Chambre C
6162e4eb7797cdb2f7583ca4
21 mars 2012
21 mars 2012
, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE M° [M], Commissaire à l'exécution du plan de SARL FLASH NET, demeurant [Adresse 1] non comparant M° [Z], Mandataire
Source officielleCour d'Appel
Conseil de Prud'hommes de THIONVILLE d'une demande dirigéec/Monsieur David X
6253ccf5bd3db21cbdd91d56
3 décembre 2014
3 décembre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielleChambre sociale section 1
626b816ad1fb03057d9a50a0
28 avril 2022
28 avril 2022
conservatoire, 2 396€ nets au titre de l'irrégularité de la procédure de licenciement, 23 592€ nets de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, 5 000€ nets de dommages et
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea7
16 avril 2008
16 avril 2008
; un enfant est issu de cette union : Aline née le 6 septembre 1982.
Source officielleSociale E salle 4
62c52969a2c423637907978f
29 avril 2022
29 avril 2022
COUSIN ALAIN CA [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représenté par Me Franck TREFEU, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 23 Février 2022 Tenue par Philippe LABREGERE
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e61dc6b4e05dbb0b95d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Pièce n° 17 : Avis d'impôt sur les revenus de 2021, établissant qu'il perçoit un salaire net de 1.385,97 euros par mois en janvier 2023 (Pièce n° 18) ; .
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f91b
25 juin 2012
25 juin 2012
au titre de l'indemnité de licenciement ; -1621, 38 € nets au titre de la rémunération de la période de mise à pied ; -12288, 91 € bruts au titre du solde de congés payés ; CONDAMNER la SAS Y... à
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0de9c25a97f0381f5055
20 novembre 2014
20 novembre 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 octobre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e1
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Alain X... a adressé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db94
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Danièle GUIOT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Alain Serge Jean-Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c8
30 juin 2014
30 juin 2014
18 Juin 2012 11/ 407 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trente Juin deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f22
27 janvier 2015
27 janvier 2015
né le 22 Janvier 1953 à BRUSVILY (22100) ... 22100 BRUSVILY Représenté par Me Alain RIVIERE de la SELARL ALAIN RIVIERE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-MALO M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d638
3 février 2011
3 février 2011
ARRÊT DU 03/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05064 Ordonnance (No 09/ 2060) rendue le 25 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : JMP/ IM APPELANT Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b539
20 février 2008
20 février 2008
CHAUVET, Président - signé par Monsieur Alain CHAUVET, P résident et par Mme Evelyne MUDRY, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle19e chambre
650d31c171dfcd831820172e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 3 sur 96