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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88712
18 mai 2006
Madame Mireille Renée A... épouse Y... demeurant tous deux ... 83700 ST RAPHAEL. représentés par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N du dossier 250328 Rep/assistant : Me Sophie CHARDIGNY, avocat au barreau
1ère Chambre
6684eabda0de54ff609f7c72
2 juillet 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N7PG SARL LARYc/SCI PROVENCE ET COMMERCES
6866138027f49a37ec714e96
2 juillet 2025
MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC, Conseiller qui en ont délibéré.
Portalis DBVJ-V-B7H-NPH7 S.A.R.L. TRANSPORTS ACDMc/S.A
68f9b8310a84a5e5f0021838
22 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie
Chambre 1-7
63b7cc6c6b63637c907b785c
5 janvier 2023
Il expose avoir rénové le logement durant l'année 2000.
8ème Ch Prud'homale
5fca6fe360b2355b6964709a
16 octobre 2020
son Président en exercice et ayant son siège : [Adresse 5] [Localité 4] ayant Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Anne-Sophie
Chambre Sociale
63ca43249066fd7c90fc284d
17 janvier 2023
Christophe RUIN, Président Mme Frédérique DALLE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.
63ca43259066fd7c90fc284f
60365247af8aa7b34d508676
9 novembre 2015
[Localité 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social Monsieur [M] [G] [Adresse 5] [Localité 6] représentés par Maître Sophie
6253cd8ebd3db21cbdd93a7a
10 mars 2017
toque : B0429 SARL JPM IMMOBILIERE prise en la personne de son gérant domicilié audit siège en cette qualité ayant son siège au 9 rue Guittard-94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Représentée par Me Sophie
1re chambre civile
66b1bc868dca0cf81e5c2841
30 juillet 2024
BUISSON, membre de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON INTIMÉE : Madame [I] [N] née le 11 Mai 1952 à [Localité 8] (58) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne
Pôle 2 - Chambre 2
616250ff929f6bffa995b39f
21 février 2014
de chambre Madame Françoise MARTINI, conseillère Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère qui en ont délibéré.
626b8186d1fb03057d9a5281
28 avril 2022
[E] a senti "une odeur forte de cannabis qui se dégageait de la cellule".
637dc88114982305d4c20288
11 octobre 2022
Localité 13] ayant toutes deux pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-VEYRIER- LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS ayant toutes deux pour avocat plaidant Me Anne-Sophie
4e chambre
5fdd6382f10f3e0cadf6768c
17 septembre 2018
Me Sophie B...
Portalis DBVJ-V-B7J-ODJU S.A.S. PROXYMEc/S.A
68e4a071cfbd3050592a1418
6 octobre 2025
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00258 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-ODJU S.A.S.
Chbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc25
27 avril 2023
Monsieur Frédéric PARIS, Président désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie
Pôle 4 - Chambre 2
615e0d77c25a97f0381f4d7c
11 mars 2015
Adresse 4] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic le Cabinet [S] [V], ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentés et assistés par Me Sophie
Chambre 1-4
5fca605796ea9747c2dcffe1
5 novembre 2020
Jean-François BANCAL, Président Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Delphine RODRIGUEZ LOPEZ.
3ème chambre
63ca432d9066fd7c90fc28c2
19 janvier 2023
19/01/2023 ARRÊT N° 46/2023 N° RG 21/00938 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OADV EV/MB Décision déférée du 05 Février 2021 - Tribunal de proximité de MURET - 1118-00046 Sophie SELOSSE
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