[U] et l'Union des syndicats anti-précarité ont interjeté appel de ce jugement.  

LKPG FRANCE C/ Société ANTEX D.O.O JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 24 Janvier 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 13 Décembre

Frédéric en qualité de commissaire à l'exécution du plan DE LA SA ANTIX ... 30000 NIMES Représentant : Me BROS pour la SCP LOBIER-MIMRAN-GOUIN-LEZER (avocats au barreau de NIMES) SA ANTIX prise

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2023, l'association anti-éolienne du Haut Vignoble, M. et Mme P, M. T I, M. N L, M. E H, M.

N° 36 CG -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Usang, - Me Antz, le 04.02.2025.

Une des deux demandes de prix porte sur des menuiseries aluminium anti-effraction.

utilisés par le GIE Protection anti-Grêle.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 avril 2023, l'association anti-éolienne du Haut-Vignoble, M. et Mme S P, M. U I, M. N L, M. E H, M. C G, M. D K, M.

FALAISE- RG no 11- 03 / 0045 COUR D' APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 20 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur François C... ... 14700 MARTIGNY SUR L' ANTE

Or, en ce qui concerne l'obligation de fournir les contrats de maintenance des systèmes d'alarme incendie et anti intrusion, le cabinet X... a adressé le 8 janvier 2010 à M.

N° 411 KS --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Antz, - Polynésie française, le 27.10.2022.

condamné l'ANTS aux dépens.

[E]p [G] (Délégué syndical ouvrier) Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, Me Christel ROSSE, avocat au barreau de VERSAILLES [Y] [W], Syndicat UNION DES SYNDICATS ANTI PRECARITE

Le second compte rendu mentionne expressément l'agence bancaire de [Adresse 11], lieu accidentel en l'espèce, au titre des agences précédemment attaquées par manque de plots anti-bélier.

* * * Par acte du 9 novembre 2000, la société Elf France Antar, a fait délivrer à Michel Z...un commandement aux fins de saisie immobilière pour un montant de 93. 258,22 euros sur le fondement

courroie d'alternateur, du clapet admission air anti-pollution et de la pompe à air.

Vu la procédure suivante : Par un arrêt n° 22NT01665 du 25 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a sursis à statuer sur les conclusions de la requête de l’association anti-éolienne du

attendu que si rien ne permet de dire que le canal inguinal est devenu trop étroit, il est en revanche établi que d'une part le 26 août 1999 Abdel-Basset D... est sorti de clinique sans prescription d'anti