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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a299768569a
2 avril 2025
BAYEUX AVENTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N°
1ère Chambre
668e256bfcf93851fdd647d5
9 juillet 2024
au titre du préjudice d'accompagnement, - condamné in solidum la SARL Landes Aventures et son assureur la SA Groupama d'Oc à verser à M.
Chambre sociale
627df9540d41e0057d43e6d6
12 mai 2022
Le 15 juin 2018, la société Le Roman des aventures a mis fin à sa période d'essai. Le 21 février 2019, il a saisi la juridiction prud'homale.
2ème Chambre
67f0bc548f7cbd382f4d3133
3 avril 2025
[L] [F] est intervenu pour des opérations d'homologation du site d'accrobranche de [Localité 10], exploité par la SARL Pio Avanture.
Cabinet B
68009ba2a0dcde7c792bd1d9
10 avril 2025
société Dolphins & Whales Spirit Aventure, en l'état représentée par son gérant, M.
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90849
25 juin 2013
Pierre X...en qualité de chef mécanicien chargé de l'entretien et du développement des voitures de compétition du " Team Luc Alphand Aventures ". Le 13 avril 2007, M.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01460_20221220
20 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Serry Orne loisirs aventures nature (SOLAN) a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la décharge des rappels
Pôle 1 - Chambre 2
6162558dbfc8340a0e74b86d
19 juin 2014
La société Warmup Luc Alphand Aventures (la société Warmup), devenue ensuite la société Warmup Aventures 72, a conclu en 2006 avec la société BNP-Paribas Lease Group un contrat de crédit-bail portant sur
2ème chambre section B
642e75948b510604f5bc1d18
3 avril 2023
[N] [K], la SARL Bureau des Moniteurs du Gard, l'association Sentiers Vagabonds, la SARL Cigale Aventure Syndicat Local du Bureau des Moniteurs de la Vallée de l'Hérault et M.
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
LES CEDRES PARC D'AOUBRE, à l'enseigne " AOUBRE L'AVENTURE NATURE " RCS BRIGNOLES No B 429 214 919, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Parc des Cèdres-La
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02899_20251007
7 octobre 2025
L’association « Respectons la Terre », déclarée en préfecture le 28 avril 2008, a pour objet de « Promouvoir la pratique d’activités nature aventure en général et sport aventure en particulier dans le
1ère CHAMBRE CIVILE
67061e33fde28ee4207110df
8 octobre 2024
Le 21 juillet 2022, la sarl société de loisirs Mondamert a formé une demande en nullité enregistrée sous la référence NL22-0139 contre la marque 'Parcours Aventure Monkey's Forest' n°20/4687645, déposée
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
LES CÈDRES gère à FLASSANS-SUR-ISOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours est une tyrolienne des
6253cd4abd3db21cbdd92d5f
20 janvier 2016
Association CORSIKAYAK SA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES Compagnie d'assurances SA GAN ASSURANCES SARL OPTION AVENTURE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE
Pôle 5 - Chambre 2
615e0e61c25a97f0381f55bb
24 janvier 2014
de Reinette et Mirabelle, rejeté ses demandes fondées sur le droit moral d'auteur relativement au film Quatre aventures de Reinette et Mirabelle ainsi que toutes ses demandes relatives au court-métrage
Pôle 5 - Chambre 1
6033d8bef7374f8a757ccf6c
21 mars 2017
AVENTURE DIFFUSION, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 410 352 017 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
6253ca11bd3db21cbdd89f2c
3 mai 2007
. : 06/05261 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société CRET BEAUPLOMB AVENTURE SARL sous l'enseigne PARC AMAZONE Le Crêt Beauplomb 42650 SAINT JEAN BONNEFOND représentée par la SCP DUTRIEVOZ,
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bd
1 février 2008
. *** La société BAYARD PRESSE édite depuis 1998 une collection de livres de poche intitulée Grand Galop destinée à la jeunesse, qui retrace les aventures de trois jeunes filles dans un club hippique
Chambre 3-3
6438f1c8a942a604f5e93199
13 avril 2023
[J] [Y], en sa qualité de caution solidaire de la SARL Cannes Aventure, en paiement devant le tribunal de commerce de Draguignan. Par jugement du 10 septembre 2019, ce tribunal a : ' condamné M.
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