CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 145 résultats pour « Baffou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ce5

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

BACOU, greffier, avons entendu : Me BACHET, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier, En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé ; En présence du représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933df

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

BACOU, greffier, avons entendu - Abdellatif X... - assisté de Me Lucie GERMAIN-BENEZETH, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f1

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

BACOU, greffier, avons entendu : Senouci X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c63

Appel

12 juin 2017

12 juin 2017

BACOU, greffier, greffier, avons entendu : - le représentant de la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE Me Jonathan BOMSTAIN, avocat de Dieynaba X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925de

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Alors que le magasin BABOU a ouvert ses portes le 4 avril 2012, M. Y... a reçu le 11 avril 2012 un courriel de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc7d866fe4baa0d30c64a4

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Exposé du litige La société BACOU-DALLOZ INTERNATIONAL SERVICES a employé Monsieur [H] [E], né en [Date naissance 1], par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 09 janvier 2006, en qualité

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc5fe1a38d696f20f9c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

totale numéro 2021/8361 du 29/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 3]) Représentant : Me Marine ELKAIM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SAS LA BASTIDE DU BAOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94452

Appel

21 février 2019

21 février 2019

La Selarl Frédéric BAYOU, qui a également relevé appel le 3 novembre 2017, et Maître Christian U... concluent à la confirmation du jugement entrepris, sauf en ce qu'il a rejeté la demande de mise hors

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00307_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande du 18 décembre 2019 tendant à mettre en œuvre les dispositions de l'article L. 752- 23 du code de commerce à l'encontre de l'enseigne " Babou

Source officielle
CA

Référés Premier Président

660f950da40f8b0008cb77bd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ENTRE : Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 4] comparant, assisté de Me Joël BAFFOU de la SELARL BAFFOU DALLET BMD, avocat au barreau des DEUX-SEVRES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fe3

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

BACOU, greffier : En l'absence de Leotrim X... ayant pour avocat Me Joseph frédéric BAGNAFOUNA, avocat commis d'office En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé ; En l'absence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93332

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

BACOU, greffier, avons entendu : Tina X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93608

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

BACOU, greffier, avons entendu : X SE DISANT Abderraouf Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ed

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

BACOU, greffier, greffier, avons entendu : - le représentant de la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE - assisté de Me LASPALLES , avocat de Embarka X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a1b

Appel

21 février 2017

21 février 2017

BACOU, greffier, avons entendu : Mehmet Ali X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68e8949dd8f6cc6d55dd3ee2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

déclarations sur son identité, il n'en demeure pas moins qu'elle n'a pas pu bénéficier immédiatement et pleinement de la protection d'un administrateur ad'hoc de telle sorte que ses droits ont été bafoués

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA01069_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Article 3 : L’Etat versera à Me Babou, avocate de M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9276a

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

BACOU, greffier, avons entendu - Simon Pierre Y... Z... - assisté de Me François PERIE, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb0

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

BACOU, greffier, avons entendu : - Amor Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2e

Appel

1 février 2016

1 février 2016

BACOU, greffier, avons entendu : Mohamed X...

Source officielle

Page 3 sur 58

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC97 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BAFFOU PAYSAGE

SIREN 920397858Greffe du Tribunal de Commerce de laval

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BAFFOU, Hicham, BAFFOU

SIREN 910081447Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

29/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

3LM BAFFOU TARDIF

SIREN 848098414Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

31/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BAFFOU-TARDIF

SIREN 829600873Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

31/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

3LM BAFFOU TARDIF

SIREN 848098414Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

31/03/2026

Voir →