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154 résultats pour « Baptiste MONNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e0c

Appel

22 février 2006

22 février 2006

Mme Janick Marie Baptistine Y... épouse X... Z.../ Mme Sabrina A... épouse B... M. Pascal B...

Source officielle

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CA

Chambre sociale

644b6385c51457d0f882dca6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

FAITS ET PROCÉDURE Mme [C] [I] a été embauchée par la société ENAP OPTIC le 18 novembre 2013 par un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en qualité de monteuse-vendeuse-opticienne

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac7a6afcd9ba2a73979f6

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[D] a ainsi été recruté sur un poste d'ouvrier mécanicien monteur.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac782afcd9ba2a73976b3

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

attaquée en date du 18 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00033 ARRÊT DU 27 Novembre 2025 APPELANT : Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Baptiste

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675eeccdc6046d473d2d7a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

EXPRO, JCP DE MONT DE MARSAN RG numéro : 20/00166 EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique du 20 mars 2006, M.

Source officielle
CA

Référés du PP

6a044fd5cdc6046d47934584

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

la SELARL BREUILLOT & AVOCATS, avocat au barreau de CARPENTRAS DEMANDERESSE Monsieur [G] [V] né le 13 Février 1971 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0cd

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

VIENNE de la SELARL HPML, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0030 Madame [G] [P] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Jean-baptiste VIENNE de la SELARL HPML, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971fd76cdc6046d473a787c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

par Me Nelly BESSET, avocats au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Association [5] Pupille Enseignement Public [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL00711_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

a délivré à la société à responsabilité limitée (SARL) Urban un permis de construire, en vue de la réhabilitation d'une maison existante et la construction de huit nouveaux logements reliés à cette bâtisse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162b8d8efb73d2e55750f84

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

La société Gibmédia, qui a pour activité notamment la mise à disposition de solutions de monétisation de contenus numériques sur le réseau Internet à la durée de connexion par opposition au payement à

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21a8c549ea05a7cd2cd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Localité 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ca

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

.-98874 MONT-DORE Représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Evelyne Y...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68660f82bbe0ac41ca81b169

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il a constaté que «'Le niveau L1 de 65 dBA correspond au train à mine': 34 montées et descentes constatées pendant les 3 heures de mesure.

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CA

Chambre 1-3

60225d5c161e99112671cbe4

Appel

4 février 2021

4 février 2021

IARD SA GROUPAMA MEDITERRANEE SA MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SARL BET FONGOND Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Agnès ERMENEUX Me Jean Baptiste

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CA

Chambre 1-4

6973b12ccdc6046d4772d969

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DU 22 JANVIER 2026 N° 2026 / Rôle N° RG 21/11305 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH35I [V] [U] C/ Société MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-baptiste

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CA

12e chambre

64422a13d2fa6fd0f8040636

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Versailles n° 383 744 059 MANTES INNOVAPARC [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Paul COUTURE de l'AARPI ABC ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 et Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f94a6d9e13277d6e3912

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[M] prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 20 rue Francis Perrin - ZA la Bouchardière 37260 MONTS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOURS sous le

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9d05f83eff10a50541442

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mélodie GIROUD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS RENAULT TRUCKS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ef

Appel

15 février 2012

15 février 2012

né le 21 Août 1952 à MONT DE MARSAN (40000) de nationalité française, infirmier demeurant :... 47140 AURADOU représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP VEYSSIERE AVOCATS, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

MONIAL représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat Monsieur Baptiste

Source officielle