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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12e
16 juin 2005
16 juin 2005
GIE SUD LAIT représentée par Me Bernard DE LAMY C/ Daniel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e28
6 novembre 2007
6 novembre 2007
-rejette l'appel en garantie formé par Daniel B...contre Henri X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6c
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Daniel né le 31 juillet 1949 à REIMS (51), Fils de Marcel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941dd
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Daniel X.... Le 11 janvier 2018, M. Daniel X... a saisi le bureau de l'aide juridictionnelle afin de bénéficier de l'aide juridictionnelle pour faire appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bcc
22 novembre 2005
22 novembre 2005
DU 22 Novembre 2005 ------------------------- B.M/S.B Daniel X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b369cc8c0355000835f59e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
; ' CONDAMNER la société Transports Daniel Meyer aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861d9
4 mars 2002
4 mars 2002
Odile MARTIN-TOUCHAIS, ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Daniel LE X... demande à la Cour, au principal, de déclarer Daniel LE X... irrecevable en son appel ainsi qu'en
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3dd
4 mars 2002
4 mars 2002
Odile Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Daniel X... demande à la Cour, au principal, de déclarer Daniel X... irrecevable en son appel ainsi qu'en toutes ses demandes
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869cd
18 février 2003
18 février 2003
, et qui a : DÉBOUTÉ Monsieur Daniel X... de ses demandes Attendu que l'intimé a soulevé en premier le moyen de l'irrecevabilité de l'appel formé par Monsieur Daniel X... comme hors délai ; Que les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85597
15 mars 2001
15 mars 2001
Danielle C/ STE BOPLAN INGENIERIE. Jugement du C.P.H. CHOLET du 01 Décembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8af9a
12 mars 2008
12 mars 2008
de la décision rendue par les premiers juges, - débouter Daniel Y... de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, - condamner Daniel Y... à payer à la société DOGAN VOYAGES la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604c
7 mars 2002
7 mars 2002
Daniel Z... vendaient à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb3
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Daniel X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29d
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Daniel X... prescrite, - condamné M. Daniel X... à payer à la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88176
29 mars 2006
29 mars 2006
C/ SARL ALEXANDRA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Avril 2004 RG : 03/02638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MARS 2006 APPELANTS : Monsieur Daniel X... 119
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4a
6 décembre 2010
6 décembre 2010
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea19
24 avril 2006
24 avril 2006
DU BEARN ET DE LA SOULE C/ Danièle Y...
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6cf
23 avril 2024
23 avril 2024
ETABLISSEMENTS DANIEL AUTOMOBILES ci-après dénommée ETS DANIEL AUTOMOBILES C/ M. [H], [E] [S] ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d183
27 février 2009
27 février 2009
FRANCE de sa demande fondée sur les frais irrépétibles et a laissé les dépens de l'instance à la charge de Daniel X... ; Le jugement a été notifié le 22 septembre 2007 à Daniel X... qui a interjeté
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a5
31 août 2011
31 août 2011
Madame Danièle X... a régulièrement relevé appel de cette décision.
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