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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
625fa59a8361df277dc59a08
19 avril 2022
19 avril 2022
l'Amourette les sommes suivantes : - 32 000 euros au titre des loyers arrêtés au 18 octobre 2019, pour la période de mars 2017 à octobre 2019 inclus, - 235, 50 euros correspondant au remplacement du barillet
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
696a2b90cdc6046d47848ed8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La société SEF Barillet (attestation du 13 juin 2019) indique à M.
Source officielle1ère Chambre
631834290876004f131a5e60
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Il soutient : - que l'expert [W] affirme que « l'état de destruction avancé du barillet extérieur de la porte ne permet pas de déterminer l'absence ou la présence de trace de forçage », de sorte que
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb88e405357f749ea9c6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Puis, une nouvelle expertise diligentée le 29 août 2017, après la remise de la clé insert avec télécommande, a permis de constater que cette clé fonctionne dans le barillet de porte et dans l'antivol de
Source officielleREFERES 1ER PP
679336adcc9763289b7250ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[D], il est apparu que la commune de [Localité 6] n'a finalement signé aucun accord d'exploitation ayant changé les barillets de la porte d'entrée afin d'empêcher tout accès aux bâtiments par la société
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f9f3a0a6be9c926c7ca9c1
11 avril 2025
11 avril 2025
à la suite d'un appel de notre client à l'agence, nous vous avons adressé un SMS pour vous signaler un problème urgent à régler sur le chantier de Monsieur [L] la villa était restée ouverte car le barillet
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73ad
4 avril 2024
4 avril 2024
résulte du procès-verbal d'expertise contradictoire dressé par la société Saône expertises le 28 septembre 2019 que le véhicule a été entièrement brûlé, qu'il n'existe pas de traces d'effraction sur le barillet
Source officielleChambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd615
17 octobre 2025
17 octobre 2025
de la porte de la gaine technique doit être changé, il s'agit d'un défaut d'entretien qui incombe au syndicat des copropriétaires qui doit remplacer la clé manquante ou le barillet de la serrure, étant
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b699
15 février 2007
15 février 2007
ROUME, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : Société COMAI SA ZI du Barrouet 82100 CASTELSARRASIN représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Didier AUREL,
Source officielleChambre 3 A
686ca824202006593453d422
3 juillet 2025
3 juillet 2025
considéré que le trouble de jouissance allégué n'était pas démontré, les photos produites faisant ressortir une seule écharde du parquet massif et le bailleur rapportant la preuve du remplacement du barillet
Source officielle5ème chambre sociale PH
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
[A] selon lesquelles, ils auraient changé le barillet de la serrure et qu'ils auraient mis les ouvriers à la porte et les auraient empêchés de récupérer leur matériel, sont mensongères.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781668121050008662d76
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L'individu est alors sorti du véhicule seul avec le boitier pour tester la clé de secours dans le barillet de la porte conducteur et vous l'a rendu en rentrant dans le véhicule.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3f10
16 octobre 2025
16 octobre 2025
1975 au 30/09/1975 : convoyeur de coke, du 01/10/1975 au 31/03/1977 : tableautiste salle de commande, du 01/04/1977 au 30/06/1985 : ouvrier au bouclier, du 01/07/1985 au 30/09/1992 : ouvrier au barillet
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d0
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Après la promesse de cession du droit au bail, et la vente de ce droit au bail, la Sarl Les 2 Gourmands n'a pu prendre possession des lieux, le barillet de la porte d'entrée du local commercial ayant été
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
courriel du 6 mars 2019, que 'les réservations réalisées par le fabricant dans le cadre des huisseries ne correspondent pas aux dimensions des points de fermeture (4 galets et les pênes centraux) du barillet
Source officielle1ère Chambre
660cf2567c1ccb0008628bf1
2 avril 2024
2 avril 2024
premier juge n'a pas tenu compte du devis Vuillemin Serrurerie du 14 février 2020 d'un montant de 178,79 euros TTC, au motif qu'il portait, non sur le remplacement d'une clé, mais sur le changement du barillet
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d241
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Interrogée de nouveau le 16 juin 2004, Monique F... déclarait que X... était " capable de tout ça ", que Jean-François G... avait dit à la victime de cacher le nouveau barillet de la serrure et elle répétait
Source officielle1re Chambre A
60352feb040fc95a575c30d0
7 juin 2016
7 juin 2016
n'explique pourquoi la procédure de garantie contractuelle concernant ces équipements n'a pas été mise en place par le concessionnaire ; pour le reste, il s'agit de petits réglages (dérèglement du barillet
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5ca955548e0aba48f66
1 avril 2025
1 avril 2025
Les autres postes étant justifiés (nettoyage - reprise émail baignoire - remplacement bonde lavabo repositionnement de la porte d'entrée - remplacement douille - changement d'un barillet - remplacement
Source officielleChambre Sociale
6864c20531953a33f9365eb9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
'la conception de la table', pour lesquelles les deux salariés ont proposé des actions correctives telles que ' étudier la possibilité de mettre des soufflets', 'intégrer une table automatique au barillet
Source officiellePage 3 sur 6