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951 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a191

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Me Pierre BAZIN, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b86

Appel

12 août 2013

12 août 2013

la SCI Magenta Beach aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf7676b73dd81b96c16

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RIVIERA BEACH GROUPE C/ [M], [L], [T] [C] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92938

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Bertrand Z..., directeur général de l'hôtel CANELLA BEACH, à M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03685_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Elles soutiennent que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93875

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

3 s'analysaient en un contrat de maîtrise d'oeuvre ; dit que la Sarl Miami Beach 3 avait manqué à ses obligations dans le cadre dudit contrat ; condamné la Sarl Miami Beach 3 à payer à la Sci Mitipou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0da

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Pierre X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL THE BEACH envers la SARL ESPACE LOISIRS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9447e

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

CLÔTURE du : 06 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94486

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

CLÔTURE du : 24 janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946e7

Appel

22 août 2019

22 août 2019

CLÔTURE du : 28 mars 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946fb

Appel

22 août 2019

22 août 2019

du : 21 Janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02955_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Par arrêt du 26 janvier 2018, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l’appel de la société PL Beach contre ce jugement.

Source officielle
CA

2e chambre civile

63d37a7dd1bc2605de4b49d8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PM, - Payer l'intégralité de ces parts à la société BEACH PM pour un montant de 100 000 €, - Remettre un acte de cession de parts sociales à l'EURL BEACH PM , - se porter fort de l'agrément par l'assemblée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c588

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 14 DECEMBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00014 NOUS, Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a17e

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

.., avocat au barreau de PARIS, toque : B994 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18d

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

avocats au barreau de PARIS, toque P 137 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488b

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

RESORT SPA, SGABY SIMPSON, IMMOPAR ANTILLES, GRAND CASE BEACH CLUB MANAGEMENT ASSO, ESMERALDA RESORT, NETTLE BAY BEACH CLUB, SAMMANA, dire que le juge ne pouvait statuer ultra petita en leur allouant

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df6ee0d41e0057d43e12f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DIAMOND BEACH C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94153

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

février 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94366

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle

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