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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a191
7 novembre 2007
Me Pierre BAZIN, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
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12 août 2013
la SCI Magenta Beach aux entiers dépens.
Chambre 4-6
6688ddf7676b73dd81b96c16
5 juillet 2024
RIVIERA BEACH GROUPE C/ [M], [L], [T] [C] S.A.R.L.
6253cd33bd3db21cbdd92938
28 septembre 2015
Bertrand Z..., directeur général de l'hôtel CANELLA BEACH, à M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03685_20230106
6 janvier 2023
Elles soutiennent que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
6253cd7fbd3db21cbdd93875
29 décembre 2016
3 s'analysaient en un contrat de maîtrise d'oeuvre ; dit que la Sarl Miami Beach 3 avait manqué à ses obligations dans le cadre dudit contrat ; condamné la Sarl Miami Beach 3 à payer à la Sci Mitipou
6253cac8bd3db21cbdd8c0da
22 mai 2008
Pierre X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL THE BEACH envers la SARL ESPACE LOISIRS.
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14 mars 2019
CLÔTURE du : 06 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
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CLÔTURE du : 24 janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
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22 août 2019
CLÔTURE du : 28 mars 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
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du : 21 Janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 25 AVRIL 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
DCA_20MA02955_20220513
13 mai 2022
Par arrêt du 26 janvier 2018, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l’appel de la société PL Beach contre ce jugement.
2e chambre civile
63d37a7dd1bc2605de4b49d8
26 janvier 2023
PM, - Payer l'intégralité de ces parts à la société BEACH PM pour un montant de 100 000 €, - Remettre un acte de cession de parts sociales à l'EURL BEACH PM , - se porter fort de l'agrément par l'assemblée
6253caddbd3db21cbdd8c588
28 octobre 2008
D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 14 DECEMBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00014 NOUS, Jean-Paul BETCH
6253ca1dbd3db21cbdd8a17e
12 décembre 2007
.., avocat au barreau de PARIS, toque : B994 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
6253ca1dbd3db21cbdd8a18d
10 octobre 2007
avocats au barreau de PARIS, toque P 137 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
6253cdcebd3db21cbdd9488b
20 janvier 2020
RESORT SPA, SGABY SIMPSON, IMMOPAR ANTILLES, GRAND CASE BEACH CLUB MANAGEMENT ASSO, ESMERALDA RESORT, NETTLE BAY BEACH CLUB, SAMMANA, dire que le juge ne pouvait statuer ultra petita en leur allouant
Chambre 1-2
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12 mai 2022
DIAMOND BEACH C/ S.A.
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11 octobre 2018
février 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
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13 décembre 2018
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
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