division ressortant de l'acte du 10 avril 1974 a été ensuite modifié, hormis pour ce qui concerne les divisions du lot No 200, - qu'il ressort d'une note, non contredite sur ce point, du géomètre Bléard

juridictionnelle de Limoges) SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venants aux droits de SA LASER COFINOGA venant aux droits de la SA SOFICARTE (siège social 33 699 MERIGNAC) Dont le siège social est 1 blvard

[B] ; - un document rédigé tant en anglais qu'en français, intitulé "Global Finish@Blades" présentant les gestes accomplis par M.

président de l’association Koun Breizh – Bertaign Tenant – Mémoire Bretonne, son conseil étant absent ; - les observations de Me Rouxel, représentant la commune de Carnac ; - et les observations de Me Blard

MAULU 78270 BLARU représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de Me DAVY, avocat au barreau de CHERBOURG INTIME : Monsieur Yves-Marie Z..., pris tant en son nom

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2023, la communauté de communes du Pays Houdanais, représentée par Me Blard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;

En raison d'impayés, la SARL Dune a fait délivrer un commandement de payer à son locataire le 26 septembre 2023 par le ministère de la SCP Mathilde Blad-Renard/Jean-Michel Persico, commissaires de justice

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 22 février 2021, le centre communal d'action sociale du Chesnay-Rocquencourt, représenté par Me Blard, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler

25 avril 2021, un mémoire enregistré le 8 janvier 2024, ainsi qu'un mémoire enregistré le 23 janvier 2024, qu'il n'a pas été jugé utile de communiquer, la commune de Louveciennes, représentée par Me Blard

Vu, enregistré le 4 mars 2022, le mémoire en réponse à la communication du moyen d'odre public, présenté pour la commune du Chesnay-Rocquencourt, représentée par son maire en exercice, par Me Blard, avocat

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE UN FEVRIER DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Perrine X... ... 78270 BLARU

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2024 N° 2024/ 006 N° RG 23/04363 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAKD [J] [E] C/ [S] [B] [X] [B]

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/262 Rôle N° RG 23/04280 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAAD [G] [J] C/ S.C.I.

EXPERTS 21 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 26, rue Pierre de Blarru 88100 SAINT-DIE Représentée par Maître Laurent BENTZ (Avocat au Barreau d'EPINAL)

Il n'est pas contestable qu'en juin 2008, un nouveau serveur centralisé 'chassis bay blade à 9 lames' a été pris en location (avenant n° 30) et mis à disposition le 1er juin 2008 selon le procès-verbal

RG 23/08996 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSOY Rôle N° RG 23/09007 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSQU Rôle N° RG 23/09008 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSQ5 Rôle N° RG 23/09010- N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSRD

représentés par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour, assistés de Me BLARD DE KERKHOVE, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Jean Louis Ernest Z...

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Blard Landry pour les sociétés Crémer et MSB OBI, de Me Nguyen pour la commune d’Avrainville et de Me Debaussart pour la SA Immobilière Européenne