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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d08c25a97f0381f4b74
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle PICARD, Conseillère Madame Christine ROSSI, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03341_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
de la Nation aux militaires blessés à la guerre ou à l'occasion d'une opération extérieure ".
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d6
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Cour que le 10 juin 2000, vers 8 h 45, une automobiliste Madame D... signalait la gendarmerie de RIMOGNE qu'elle venait de voir un chien "de race Husky" s'acharner sur le cou d'un jeune chevreuil, blessé
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0b28d0ccf000877e76f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le vétérinaire est intervenu sur place pour euthanasier 5 taurillons blessés. Un taurillon méchant a été conduit vers l'herbage de Monsieur [G] avec tracteur et bétaillère pour l'abattre.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162603e8672d229b88163c7
17 mars 2014
17 mars 2014
La MUT'EST, par lettre du 27 juillet 2012 a fait connaître qu'elle a une créance de 701,33€ au titre de soins donnés au blessé.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e3bc25a97f0381f53b8
9 février 2015
9 février 2015
Entendu par les gendarmes, le blessé a déclaré qu'après avoir effectué les parcours noir et rouge, il a entrepris la descente de la tyrolienne.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85635
24 janvier 2001
24 janvier 2001
et d'anxiolytique) , elle avait consommé de l'alcool, ce que son amis vivant avec elle lui avait reproché, elle était partie dans un bar, et ne souvenait de rien, Les gendarmes qui l'ont trouvée blessée
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b99
18 septembre 2003
18 septembre 2003
EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS FERON - Me Daniel BLERY commissaire à l'éxecution du plan de continuation de la SARL D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS FERON - Me Daniel LEMOINE représentant des créanciers
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee420711049
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, à tuer, blesser ou menacer.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0cf3c25a97f0381f4b3a
5 mars 2015
5 mars 2015
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d54c25a97f0381f4cde
11 décembre 2014
11 décembre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee4
27 février 2002
27 février 2002
Au cours de cette intervention, le joueur de MONTREVEL a été blessé. L'arbitre du match a sifflé la faute et sanctionné Y...
Source officielle5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Objet dont le contact a blessé la victime : casier à vaisselle à assiettes = 1,2 kg'.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603687ce8e38d62afe9ebd88
12 octobre 2015
12 octobre 2015
L'expert judiciaire ne relatant qu'un seul examen du blessé réalisé le 15 mars 2012 à son cabinet à PARIS 12e, ce poste sera évalué, eu égard au domicile de Monsieur et Madame [W] à [Localité 3] (89) à
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
643f88e7ad85da04f53a3c23
18 avril 2023
18 avril 2023
A ce sujet, il indique que celui-ci a servi dans l'armée française du 3 février 1915 au 5 août 1919, qu'il a été blessé les 26 février 1916, 20 juillet 1918 et 17 octobre 1918, et qu'il remplit les conditions
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3687ffc2c8318edff30
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[B] [H] a été gravement blessé dans un accident de la circulation, ayant été heurté, alors qu'il pilotait une moto, par un cyclomoteur assuré auprès de Arisa Assurances, société de droit luxembourgeois
Source officielle4eme Chambre Section 2
6a1fb6f0cdc6046d47e8a403
2 juin 2026
2 juin 2026
Vous avez donc établi un constat amiable d'accident, en omettant d'indiquer la présence d'un blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8946d
8 janvier 2007
8 janvier 2007
Elle doit aussi se réaliser avec le maximum d'éléments permettant à l'expert de discuter contradictoirement puis d'indiquer quel était l'état du blessé, antérieur à l'accident.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603752309724b1301be5bd5c
13 avril 2015
13 avril 2015
Le blessé ne travaillait donc pas à plein temps lors de l'accident mais durant une journée par semaine et était étudiant, inscrit en année de DEUG de géographie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890de
21 décembre 2006
21 décembre 2006
En l'absence du Docteur E... et de l'ambulance de garde sur le circuit partis pour accompagner à l'hôpital un autre pilote blessé dans un précédent accident, sont intervenus immédiatement les secouristes
Source officiellePage 3 sur 204
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16/11/2025
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LES BLESSYS
06/08/2024
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21/01/2024
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EARL LES BLESSYS
Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry
11/06/2013
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