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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd4f
23 octobre 2012
23 octobre 2012
elle demande à la cour d'infirmer le jugement et de : - déclarer exécutoire en FRANCE le jugement du 16 mai 2008 du tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau, - dire que l'adopté sera prénommé Boris
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be4413
10 avril 2024
10 avril 2024
[Adresse 19] [Adresse 19] [Adresse 19] représentée par Me Benoit DE GAULLIER DES BORDES de la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du
Source officielle1ère Chambre
627ca88e4781dc057dee7cc6
10 mai 2022
10 mai 2022
Le chien labrador croisé staff se promenait avec ses maîtres qui indiquent qu'il était tenu en laisse.
Source officielleCabinet B
643b9322e9a5a404f5bb86e3
13 avril 2023
13 avril 2023
Il est vrai que l'annonce publicitaire mentionne que la SARL Bora Bora Yacht Broker est la concessionnaire exclusive de cette marque en Polynésie mais elle est suffisamment ambigue pour laisser croire
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa05
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Faits et procédure : Le Syndicat mixte du Pôle Aéronautique BORDES-ASSAT a engagé une procédure d'expropriation en vue de créer un pôle aéronautique sur les communes de BORDES et d'ASSAT ; Le
Source officielleChambre des Terres
63119dac6f0d304f138e5ec5
25 août 2022
25 août 2022
française, demeurant à Amanahune - Bora Bora ; Non comparante, Monsieur [SV] [SF] [KL], né le 24 août 1940 à Bora Bora, de nationalité française, demeurant à Amanahune - Bora Bora ; Comparant ;
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f1
22 janvier 2001
22 janvier 2001
dont appel rendu entre les parties le 16 septembre 1999 par le Tribunal de Grande Instance de BOURGES, qui a rejeté les demandes d'annulation des dépôts de marque et de modèles effectués par la Sté LAITERIES
Source officielleChambre 3-2
6622095e9ce142000838960d
18 avril 2024
18 avril 2024
CMJ HOLDINGS C/ SCI LES BORDS DE LA GISCLE S.E.L.A.R.L. [I] [M] S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile
5fdb102ca1ce77a489290b37
15 avril 2019
15 avril 2019
Signé par Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre et par Mme Maryse PLOMQUITTE, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Mars 2019 Signé par Madame Laure BOURREL, Président et Madame Danielle PANDOLFI, Greffier, auquel la minute
Source officielleChambre sociale
65321b5a9e4ea48318f5b031
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[U] a notifié à la SCEA Borde de [Adresse 22] sa volonté de se retirer de la SCEA Borde de [Adresse 22] au plus tard le 20 janvier 2019. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf1
5 septembre 2011
5 septembre 2011
* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Des relations de monsieur Stéphane Y... et madame Fabienne X... sont issus deux enfants : - Boris Y..., né le 29 novembre 1993 à Villeurbanne (Rhône), reconnu par
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff5
7 mars 2016
7 mars 2016
X..., que celui-ci a refusé de signer le document lui interdisant de déposer les caisses effectuées sous sa responsabilité et de les laisser au bureau sans contrôle.
Source officielle5e chambre civile
695e270975782d5f060f44d4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
* * * EXPOSE DU LITIGE La SARL Camping de la Plage et du Bord de Mer exploite un camping situé [Adresse 6], à [Localité 8] (34).
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162dcf9cadecb9ef7c7e020
10 octobre 2012
10 octobre 2012
ESPACE AUTO BONI, agissant poursuites et diligences de son représentant légal.
Source officielleChambre Civile
69f444b1cdc6046d472ea6cc
30 avril 2026
30 avril 2026
[L] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Boris CHONG SIT, avocat au barreau de GUYANE INTIMEE : Madame [O], [J] [B] [Adresse 3] [Localité 2] défaillante COMPOSITION DE LA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0e0bc25a97f0381f51b0
15 octobre 2014
15 octobre 2014
A compter du 28 octobre 1999, il était nommé commandant de bord B. 747.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd5dd7ff4f99067c6ac905
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Ayant son siège social : La Borde [...]
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. BORD-GAUTHIER-HAOND, notaires associés à RIVE-DE-GIERc/Monsieur Christian X
6253c8d5bd3db21cbdd86678
30 janvier 2003
30 janvier 2003
BORD-GAUTHIER, notaires associés à RIVE-DE-GIER, de procéder à la liquidation de la succession.
Source officielleChambre sociale
63bfb38b5e2fbe7c90043a23
11 janvier 2023
11 janvier 2023
A titre subsidiaire, elle a demandé à être mise hors de cause en raison du transfert du contrat de travail à une société in bonis.
Source officiellePage 3 sur 185