2010 ... 38100 GRENOBLE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assisté de la SCP DURAFFOURD GONDOUIN ET GERBI, avocats au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SCI PIERRE BRUNE

Dans leurs conclusions notifiées par voie électronique le 23 septembre 2021, la société Brunerie et [U] et la MAF demandent à la cour de : Déclarer recevable et bien fondé l'appel de la société Brunerie

de 300 000 euros, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me VIDAL substituant Me Jean Luc VINCKEL de la SELARL VINCKEL SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL BRUN

de nationalité Française 43 rue de l'Aiglon 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me JARDRIN substituant la SCP CHATEL CLERMONT TEISSEDRE-TALON BRUN

A cette fin, elle a conclu un contrat d'architecte avec la société à responsabilité limitée Brunerie (la SARL Brunerie) qui en a réalisé la conception, la société 2CZI étant chargée de la maîtrise d''uvre

Sylvestre Z...représenté par sa tutrice Mme Brune Z..., à payer à M.

SEPTEMBRE 2013 (no 235, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 07050 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 5 avril 2012 dans le cadre du litige opposant la SAS OCEAN BRUN

TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN

le 23 décembre 2016, indiquant à Monsieur X et Madame X, à la suite du constat sur place en mai 2016, que les travaux relatifs au permis de construire n° PC 03401412M0004 effectués 125 rue du Truc de Brun

GMC IMMOBILIER, représentant : Me Stéphanie BRAUD de la SELEURL BRAUD AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 12 - N° du dossier 000185 ORDONNANCE DE CADUCITÉ

2ème CHAMBRE CIVILE ------------------------ SASU BRAUD UTILITAIRES C/ Madame [J] [R] [Z] ------------------------ N° RG 25/00546 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OED4 ------------------------

son siège au 155, Rue du Faubourg Saint Denis-75010 PARIS Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SCI MOULIN BRUNE

A, représenté par Me Braun, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 mai 2018 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser une indemnité de 70 142,43 euros ; 3°) de mettre à la charge

MINUTE N° 23/13 Copie à : - Me Claus WIESEL - Me Noémie BRUNNER Copie aux parties par lettre simple Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Le 27 février 2019, la société Brun Mielle, propriétaire

La société Ekip' décrit l'article faisant l'objet du droit d'auteur invoqué comme présentant la combinaison particulière des caractéristiques suivantes : ' un corps cylindrique, en un bois brun dont

V-B7A-B2IYD Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Décembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 16/274 APPELANTES Société de fait (SDF) STEF SELARL BRAUN

de la SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER, avocat au barreau de PARIS, toque C351 INTIMEE S.A.R.L.