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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455d
4 avril 2019
4 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 la AARPI LIBRAJURIS la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No : 131
Source officielleChambre Sociale
63119dd66f0d304f138e5f83
1 septembre 2022
1 septembre 2022
EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [P] [B] a été engagée par la SAS Verreries Brosse aux droits de laquelle se trouve la SAS Zignato Vetro Brosse en qualité de trieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage
Source officielleChambre 3-4
6966070bcdc6046d471df050
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE LA REPE prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT
Source officielleChambre 2-4
66fce3bd8d6ea26f688da569
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Y], [U], [H] [W] Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [O] [V] épouse [W] décédée le 27.03.2024 Représentant
Source officielleChambre 1-7
680c6dc3fe1a38d696f20f86
25 avril 2025
25 avril 2025
[W] [G] Représentant : Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447d
14 mars 2019
14 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/03/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 14 MARS 2019
Source officielleChambre 3-4
696608e0cdc6046d471e18f1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-marie LAFRAN de la SELARL LAFRAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE LA REPE Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932e6
1 avril 2025
1 avril 2025
[C] né le 16 Juin 1951 à [Localité 7] - PORTUGAL, demeurant [Adresse 4] Mme [I] [O] [F] née le 05 Novembre 1949 à [Localité 7] - PORTUGAL, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Christian BROCAS
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85714
22 mai 2001
22 mai 2001
Annulation jugement Renvoi des fins de la poursuite DOSSIER 01/00105- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85719
22 mai 2001
22 mai 2001
Annulation jugement Renvoi des fins de la poursuite DOSSIER 01/00105- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleAvis
CADA:20153979
24 septembre 2015
24 septembre 2015
mort et de faire valoir ses droits, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de Monsieur X, père de sa cliente, hospitalisé à l'hôpital Broca
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a45
27 janvier 1998
27 janvier 1998
haies ; Attendu que les propriétés des parties ont été acquises dans un lotissement en 1973 qui était régi par le Cahier des Charges de la Société Civile Immobilière de Construction "Le Jardin de la Brosse
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715a8d5c08d4a262e56c
3 avril 2025
3 avril 2025
L'ALDEBARAN Syndicat LE FRANCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eleonora MASCOLO Me Gilles BROCA Me Christophe NANI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielleChambre commerciale
64faba440f624005e653f825
6 septembre 2023
6 septembre 2023
horizontale et les brosses verticales sont composées de filaments de type nylon de couleur bleue (la société Run Wash précise à l'huissier que les brosses ne sont pas conforme car elles auraient dues
Source officielle8e Chambre C
615e0e7dc25a97f0381f5722
24 octobre 2013
24 octobre 2013
OCTOBRE 2013 N° 2013/ 425 Rôle N° 12/22529 CAISSE DE CREDIT MUTUEL BAS CHABLAIS C/ [B] [F] [W] [E] [V] Grosse délivrée le : à :LATIL SARAGA BROSSAT
Source officielleChambre 3-4
66ff8579a4ff9ec259c093fd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DES ALPES MARITIMES C/ [L] [J] [Y] [O] [X] [A] veuve [J] [V] [T] [K] [L] [J] [M] [V] [I] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-line BROM Me Gilles BROCA
Source officielle11e Chambre A
5fdc639001e3c58762207d40
29 novembre 2018
29 novembre 2018
N° RG 17/18173 - N° Portalis DBVB-V-B7B- BBJIL [X] [N] [P] [B] C/ [A] [M] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fanny DOBLADO SELARL SARAGA-BROSSAT
Source officielle1re Chambre A
6162700618eff35429d864eb
8 octobre 2013
8 octobre 2013
APPELANTS Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 2] ( TUNISIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc0
4 mars 2016
4 mars 2016
.-75014 Paris Représenté par Me Carlo BRUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1933 Assisté sur l'audience par Me Hélène PLUMET, avocat au barreau de PARIS Madame Rebecca A... née le 19 Mai 1978
Source officiellePage 3 sur 49