Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20161215
12 mai 2016
12 mai 2016
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron — Communication du dossier médical complet concernant sa fille X, née le 3 mai 1999.
Résumé IA — à vérifierPôle 1 - Chambre 4
6162e07b1120e9a89a34a5fb
13 juillet 2012
13 juillet 2012
Aux termes de ses dernières conclusions, la société Nest A/S, intimée, poursuivant le rejet de toutes les demandes de la société Raoul Breton et de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa057f38d6b27c2760b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
EDITIONS RAOUL BRETON, prise en la personne de son directeur général unique, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818b
29 mars 2006
29 mars 2006
C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GROUPE D'HABITATIONS MARINES DE BRAVONE LE Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e1cd64cdc6046d47896a8e
16 avril 2026
16 avril 2026
[J] [R] de sa demande d'indemnisation au titre de de son préjudice financier, Condamné in solidum la SCI Bryan-Adam et M. [M] [X] aux dépens, Condamné in solidum la SCI Bryan -Adam et M.
Source officielle1re chambre civile
627b555776c5d9057df8000b
10 mai 2022
10 mai 2022
[T] à payer 106 324,40 euros à la SCI Breton d'Amblans avec 10 000 euros en dommages-intérêts, ajoutant 5 000 euros pour les seuls frais irrépétibles de la société.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01167_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, A.-C.
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784ea
10 juillet 2024
10 juillet 2024
1 500,00 €, immatriculée au RCS de SOISSONS sous le n° 442 503 876 Née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Ludovic BROYON
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d74
25 octobre 2022
25 octobre 2022
3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°525 N° RG 20/00626 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QNTX SARL IMMOBILIER ANCIENNEMENT IDRA REALISATION SARL IDRA REAL C/ SAS PRESTIA - SOCIETE BRETONNE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80fc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SIMODE-BRISSON Société CRAMA DU NORD-EST (GROUPAMA NORD-EST) c/ S.A.S. ALLIANCE BTP S.A.S. SOLINJECTION S.A.S.U. DETERMINANT FRANCE S.A.M.C.V.
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17d2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ALLIANZ IARD Caisse CPAM DU VAR AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CPAM DES AM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julien BROSSON - Me Pierre-alain RAVOT Décision
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8863e
29 juin 2006
29 juin 2006
Cette demande ayant été rejetée, Me Breion a interjeté appel.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03236_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brotons, - les conclusions de Mme Jurin, - et les observations de Me Loup représentant la société Orkos.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616307f65a67331bacec3c11
22 mars 2012
22 mars 2012
Par acte du 13 janvier 2009, la SARL PROMENS a fait assigner en paiement la SA BERNOT BRETON.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411a
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Ordonnance n° 57 --------------------------- 06 Septembre 2018 --------------------------- No RG 18/00052 --------------------------- SARL LES ATELIERS BRETONS SOLIDAIRES C/ SARL FDA --
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b82
20 novembre 2020
20 novembre 2020
BOTHOREL de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Ayant pour avocat plaidant Me Michel LEFEVRE-FRANQUET de la SELARL LEFEVRE-FRANQUET ET BROYON
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01675_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec1
16 janvier 2007
16 janvier 2007
société BRATON.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SA SMA SAS ATELIER AQUITAIN D'ARCHITECTES ASSOCIESc/SNC BROCHON PUY PAULIN
6031e87dfa806221d3aa5118
7 juin 2018
7 juin 2018
Il a partiellement fait droit aux demandes de la société Brochon Puy Paulin à l'encontre des seules sociétés SMA, Atelier 4A et BDS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293a
1 juin 2015
1 juin 2015
DEMANDE A LA REQUETE : Madame Tarcius X... ... 97129 LAMENTIN Ayant pour conseil Me Freddy BRILLON, avocat au barreau de PARIS.
Source officiellePage 3 sur 218