Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20154772
5 novembre 2015
5 novembre 2015
la suite du refus opposé par le maire de Péone-Valberg à sa demande de communication des documents suivants relatifs au restaurant d’altitude qui était situé près du Raton, à côté du relais, et qui a brûlé
Source officielleChambre Sociale
6346591fc024d1adffef74c6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Les parcelles ainsi données à bail ont été mises à disposition de l'EARL Les Jardins Brûlés à compter du 10 mars 2013. Par requête en date du 12 octobre 2020, M.
Source officielle8e Chambre C
603628a10c1d928bac598438
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Puis un second expert, le cabinet Bruyas et associés, missionné par [P] [U], a rédigé un rapport le 18 avril 2012 et a relevé que la société Idsud avait pratiqué un taux de négociation non conforme à celui
Source officielleChambre 1-1
6799c954d742d0b11d26beef
28 janvier 2025
28 janvier 2025
notamment l'interrupteur différentiel du tableau électrique interne ne peuvent pas brûler du fait d'une simple rupture de neutre et d'une présence de 400 V en entrée' car il faudrait que la tension soit
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60367bce327f8a1f9b6fea60
13 octobre 2015
13 octobre 2015
- déclarer son action irrecevable en réparation du trouble anormal de voisinage, A titre infiniment subsidiaire : - ordonner les mesures conservatoires suivantes permettant l'évacuation des gaz brûlés
Source officielle3ème chambre
602f0f15b609637591204300
18 février 2021
18 février 2021
A l'occasion d'une man'uvre pour raviver le feu avec de l'alcool à brûler, la jeune [S] [L], âgée de 12 ans a été gravement brûlée par un retour de flammes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a78a
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Signé par Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, et par Madame Valérie BRUNAS-LAPIERE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. V.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a78c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Signé par Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, et par Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. V.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f4
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Après s'être jeté sur elle avec un blouson pour éteindre les flammes, le 18 a été appelé, les pompiers un médecin l'ont prise en charge et l'ont conduit à l'Hôpital La Peyronie service des grands brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a38
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Le 20 Août 2001 Monsieur A..., salarié de la SARL IROISE PRIM a brûlé des déchets de cartons dans l'enceinte de l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9333f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Le 20 Août 2001 Monsieur Z..., salarié de la SARL IROISE PRIM a brûlé des déchets de cartons dans l'enceinte de l'entreprise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6688de7b676b73dd81b9736a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
J'ai mis à cuire 20 minutes et ça a brûlé. Ce n'est pas grave ". A ce moment-là, vous commencez à vous énerver et à hausser le ton.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christian Xc/La S
6253ca41bd3db21cbdd8a78b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Signé par Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, et par Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. V.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af24
17 janvier 2008
17 janvier 2008
visant tout particulièrement les désordres affectant les boîtes de vitesse, prescrivaient purement et simplement aux concessionnaires de remplacer la boîte de vitesse, dans le cas où la présence d'huile brûlée
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e1
4 mars 2008
4 mars 2008
F... clos le 2 novembre1999 présente la synthèse suivante : " Nous trouvons de l' alcool à brûler en quantité notable dans l' unique échantillon analysé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c8
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Charlène Y... ... 35330 LES BRULAIS Appelante, comparante en
Source officielleChambre 4 A
68e5f33fe11beca089b88d46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[D] [O] avait « de nouveau essayé » de lui brûler des poils avec un briquet.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d63fe12c85000874b05e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[F] avait brûlé des végétaux sur son terrain et que le feu s'était propagé sur sa propriété, ce qui a endommagé cinq mètres de grillage et des thuyas. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0a
20 février 2017
20 février 2017
Je vais te brûler ". L'employeur concluait de la façon suivante l'exposé des griefs retenus contre M.
Source officielle10e Chambre
6162c5151e6e05567349089e
16 janvier 2013
16 janvier 2013
[S] [Z] a été brûlé alors qu'il tentait de récupérer des affaires dans son véhicule qui s'était embrasé.
Source officiellePage 3 sur 47
SCI BRULAS
21/05/2026
Voir →
TRANSPORTS BRULAS
05/04/2026
Voir →
PEPINIERES DE BRULAS
10/03/2026
Voir →
TRANSPORTS BRULAS
05/03/2026
Voir →
HOLDING FREDERIC ET PIERRE BRULAS
26/02/2026
Voir →