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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6162bb46f32b7c38854c2ffd
13 mars 2013
13 mars 2013
DARCQ, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [E] [M], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Capucine DARCQ, avocat au
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47ef
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2023, devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Conseiller, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01828_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Elle soutient que : - en vertu du contrat de concession, elle n’a la charge du nettoyage du marché des Capucins qu’à l’issue de chaque séance de marché ; - l’obligation d’entretien courant n’inclut
Source officielleChambre 1-11 HO
6708bfff445a086e2bcedaef
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représenté INTIMÉS : Monsieur [N] [S] né le 29 Avril 1987 à , demeurant Actuellement hospitalisé au centre hospitalier [8] - Demeurant [Adresse 3] Comparant en personne, assisté de Maître CAPRINI
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2023, devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2023, devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2023, devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02766_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
° 2102308 du 3 novembre 2021, le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, statuant sur la demande de l'établissement d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Les Capucins
Source officielleChambre 4-8
6364bae9e405357f749ea810
21 octobre 2022
21 octobre 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Par requête en date du 07 juin 2022 remises par voie électronique, maître Capucine Chamoux, avocate à Aix-en-Provence a sollicité la rectification de l'erreur matérielle affectant
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023b
7 février 2013
7 février 2013
Marseille aménagement poursuit l'expropriation des lots numéros 1, 3 et 5 de l'immeuble bâti à Marseille 1er arrondissement, 9 rue Longue des Capucins, cadastré « Noailles » section A numéro 95.
Source officielle1ere Chambre Section 1
677f661ae034c1f8dc458835
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SCI L'ESCARPOLETTE C/ [I] [D] épouse [S] Grosse délivrée le 08/01/2025 à Me Xavier CARUANA-DINGLI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f687178132e19350b0
11 octobre 2025
11 octobre 2025
procédure devant la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ LE PREFET DE POLICE REPRÉSENTANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Diana CAPUANO
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
627df9470d41e0057d43e65e
12 mai 2022
12 mai 2022
en roumain) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Diana Capuano
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67947fd48ab253a8400fb231
24 janvier 2025
24 janvier 2025
I] né le 14 janvier 1992 à [Localité 2], de nationalité tunisienne anciennement RETENU au LRA de [Localité 1] Sans domicile fixe INTIMÉ : LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Diana Capuano
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03399_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
B A, représenté par Me Capucine Rouvet Orue Carreras, a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision implicite résultant du silence gardé par le préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle11e Chambre B
603460a117f3234f704b0dd2
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Selon facture du 13 septembre 2009 d'un montant de 6.760 €, et confirmation de livraison du même jour, Madame [K] [N] a confié à la société CAPTAIN
Source officielleChambre 1-7
69f1a3c9cdc6046d47eea575
28 avril 2026
28 avril 2026
Monsieur [J] [H] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-002089 du 25/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) représenté et assisté par Me Capucine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095ebf9fd47c90a13ba6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant assistée de Me Emmanuel DURAND de l'AARPI DWF (France), avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Société PATHE CAPUCINES
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefa
23 janvier 2012
23 janvier 2012
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de monsieur François X... et madame Pascale Y... sont issus quatre enfants : - Marc X..., né le 1er août 1990, aujourd'hui majeur -Anne-Capucine X..., née le
Source officiellePage 3 sur 42