Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
6319866f51eeae4f1309cffa
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La SAS Castel et Fromaget a sous-traité à l'EURL [N] [D] la pose de la couverture, de l'isolation en toiture et la pose du bardage.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163899da5395b851a399bb5
24 février 2011
24 février 2011
par Le CASTEL d'un fonds de commerce de produits alimentaires à [Localité 6] sous l'enseigne 'Marché Plus' de PRODIM.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163ca2e76640886b9a72698
11 février 2010
11 février 2010
exploité par LE CASTEL à [Localité 6].
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c238
17 juin 2008
17 juin 2008
La SARL CASTILLO et fils a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre 3-4
651fa4e8c601f08318991498
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le 21 octobre 2022, la SCA Castel Monte Carlo a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle3e Chambre A
616337ec06e11dac7d76d102
8 avril 2011
8 avril 2011
Suivant devis accepté en date du 22 janvier 2004, il a confié les travaux à la Société CASTEL ET FROMAGET.
Source officielleAvis
CADA:20194612
30 juin 2020
30 juin 2020
enregistré à son secrétariat le 20 septembre 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication d'une copie de l'historique des commandes en cantines
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00495_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Ce faisant, elle a mis la SCI Castel de Pampelonne à même de contester utilement cette imposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ae
22 novembre 2007
22 novembre 2007
CASTEL ENGINEERING 84 rue de la Royenne Z.
Source officielle3e chambre civile
63c10923bf9fd47c90a13a7c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par acte notarié du 10 janvier 2013 de Maître [J] [V], notaire à [Localité 10] (Aude), Monsieur [N] [I] a vendu à la S.A.S Castel Pierre venant aux droits de la S.A.R.L dénommée Castel Pierre dont Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d6
5 mars 2012
5 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE Chambre Sociale Référence : RG 11/01428 SA CASTEL ET FROMAGET c/ SELARL [...]
Source officielle3e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd209d
15 mars 2018
15 mars 2018
CASTEL ET FROMAGET à payer à la S.C.I.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fddd6ae7e17647af4f2e4e4
20 juillet 2018
20 juillet 2018
SAS CASTEL ET FROMAGET C/ Bernard Y...
Source officielleChambre sociale
61626b98e62f7c490f224ee7
3 octobre 2013
3 octobre 2013
des communes « Les Castels » du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2002 - contrat emploi-consolidé avec la communauté des communes « Les Castels » du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003 - contrat emploi-consolidé
Source officielle3e Chambre B
603748ee3fe8382723a4ca2a
23 avril 2015
23 avril 2015
La société Castel et Fromaget sollicitait reconventionnellement le paiement du solde des travaux.
Source officielleChambre 3-4
67ef715f8d5c08d4a262e5b2
3 avril 2025
3 avril 2025
CASTEL GINESTIERE C/ [R] [D] SELARL [W] ET ASSOCIES S.A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02358_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
La société par actions simplifiée (SAS) Castel Frères a pour activité l'affinage et le négoce en gros de vins.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6346593cc024d1adffef7550
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[B] [P] la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du CPC, - débouté la société Castel Logistic de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Castel Logistic aux entiers frais et dépens
Source officielleChambre 1-1
65b0b7808d0ccf000877e368
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SARL Castel Roc au paiement des entiers dépens de première instance et d'appel, condamne la SARL Castel Roc à payer le droit proportionnel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256a80bfda47c900760b3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
et renvoyer la société Castalie devant le juge du fond ; en tout état de cause, - débouter la société Castalie de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions à son égard ; - condamner la société
Source officiellePage 3 sur 160