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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
D, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 85 INTIMÉS Monsieur Galliano Z...né le 18 Février 1943 à FORNI DI SOPRA (Italie) et Madame Catherine A...épouse Z...née le 15 Mars 1950 à PARIS
Source officielleChambre 1 A
6780bc7c7876e75543d1c620
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ARIEL PASCUAL, CATHERINE BOURNAZEAU-MALAVIALLE, ANNE-CHRISTELLE BATTUT-ESCARPIT ET THOMAS MILHES, Notaires associés, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 12] Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6f
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleChambre Etrangers/HSC
662b4400fe25450008314cc2
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE RENNES N° 24/84 N° RG 24/00142 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UWKR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b296
15 mars 2007
15 mars 2007
. : 07 / 01279 Nature du recours : saisine d'office en rectification d'erreur matérielle APPELANTE : Madame Catherine X... née le 13 septembre 1956 à CLEMECY (58) ... ...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118ddc
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ANTONINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de LAON ET : INTIMES Monsieur [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Maître Valérie LELOUP-THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93936
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e683
12 octobre 2011
12 octobre 2011
THOMAS & HARRISON C/ Stéphanie X...
Source officielle11e Chambre B
61624d64ed30a8f56173824b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
[C] [R] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thomas BARTHELEMY, avocat au barreau de TARASCON INTIMES Monsieur
Source officielle21e chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e8103
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 21/02004 - N° Portalis DBV3-V-B7F-US46 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 21e chambre de la cour d'appel de Versailles du 07 Juillet 2022 Nous, Thomas
Source officielleCour d'Appel
PIERSONc/Cie d'assurances GROUPAMA DE LA MARNE ET DES ARDENNES
6253ca1cbd3db21cbdd8a14e
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Selon contrat de construction de maison individuelle du 12 mars 1994, Mme Catherine Pierson a confié à M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
671b35ad2edfb0b58c05f042
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RENNES N° 24/215 N° RG 24/00521 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VI6P JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfa
16 décembre 2014
16 décembre 2014
16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielle6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b0c
6 avril 2023
6 avril 2023
SEDIFRAIS MONTSOULT LOGISTIC Représentant : Me Sabine SAINT SANS de la SCP DERRIENNIC & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0426 - N° du dossier Thomas INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94611
17 juillet 2019
17 juillet 2019
LE TIMBRE SERA REGLE PLUS TARD Représentant : Me Christel THOMAS, avocat au barreau de GRASSE AppelanteM. T... O...
Source officielle15e Chambre A
615e0e51c25a97f0381f54db
7 novembre 2014
7 novembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 731 Rôle N° 12/15606 [D] [K] C/ SCP COHEN THOMAS TRULLU SCP ARAL Renaud & BONA
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb88
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Juillet 2009 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES No RG : 20700198/ V Copies exécutoires délivrées à : Me Julie THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b916
18 juillet 2008
18 juillet 2008
ORDONNANCE No 57 DOSSIER N : 08 / 00052-16 ZZ...Dominique X...Catherine c / DS... Micheline Veuve Y...
Source officielleOpp. Taxes
5fdd62bceb2e900c0d3f98bf
18 septembre 2018
18 septembre 2018
ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 18 Septembre 2018 Signée par Madame Catherine LEROI, Conseiller et Mme Christiane GAYE, greffier auquel la minute de la
Source officielleOpp. Taxes
5fdd639ff10f3e0cadf676b9
18 septembre 2018
18 septembre 2018
ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 18 Septembre 2018 Signée par Madame Catherine LEROI, Conseiller et Mme Christiane GAYE, greffier auquel la minute de la
Source officiellePage 3 sur 51