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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
65a0ebde5bbe450008b2ce3e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebe35bbe450008b2ce40
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebe75bbe450008b2ce42
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebeb5bbe450008b2ce44
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebef5bbe450008b2ce46
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebf35bbe450008b2ce48
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebf75bbe450008b2ce4a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebfb5bbe450008b2ce4c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1ec
25 novembre 2008
25 novembre 2008
au barreau de LYON substitué par Me Christine ARANDA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Latifa Z... épouse A... ... 69120 VAULX-EN-VELIN comparant en personne, assistée de Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6284903b498a54057d102dfe
17 mai 2022
17 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANTE : [V] [H] née le 20 Juillet 1973 à [Localité 6] (COREE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e803
2 novembre 2011
2 novembre 2011
DES 3 A AFRIQUE-ANTILLES-AMÉRIQUES représentée par son directeur en exercice 71 avenue Galline 69100 VILLEURBANNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la cour assistée de Me Mélanie CHABANOL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
652f7920b053208318995b58
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CHAVANOZ INDUSTRIE - prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (1 page) Nous, Déborah BOHEE, conseillère
Source officielleChambre 1-8
66fe354291b69e88a370fb67
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] C/ [E] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Marie CHANARON
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e505
12 août 2011
12 août 2011
, avocat au barreau de LYON SAS EGT ENVIRONNEMENT Les Jacquets 01370 BENY représentée par Maître Bénédicte RAJOT, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : SAS LBDI Parc d'Activités Chalaronne
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9253f
15 juin 2015
15 juin 2015
pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Guy X..., né le 5 janvier 1956 à CHABANAIS
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC03070_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01194_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.
Source officielleChambre sociale
66d2b1c76d534fde6cba9838
22 août 2024
22 août 2024
Société [5] C.C.C le 22/08/24 à -CPAM 71 (par LRAR) -Sté [5] (par LRAR) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 22/08/24 à: -Me CHABANOL
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC01070_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89daa
28 novembre 2007
28 novembre 2007
SELAS CABINET DEVARENNE ASSOCIES, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, INTIMÉE : Madame Françoise Z... veuve X... ... 10280 RILLY STE SYRE Représentée par la SCP GEORGE - CHASSAGNON
Source officiellePage 3 sur 36