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2 095 résultats pour « Charles BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge

Source officielle

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Annonces BODACC26 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHARLES BRIAND PARIS

SIREN 533777686Greffe du Tribunal de Commerce de blois

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHARLES BRIAND PARIS

SIREN 533777686Greffe du Tribunal de Commerce de blois

10/06/2025

Voir →

Créations

BRIAND, Thomas, Alexis, Charles, Eliott, Marie

SIREN 943666404Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

23/05/2025

Voir →

Modifications diverses

BRIAND, Charles-Elie

SIREN 888693298Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

29/04/2025

Voir →

Modifications diverses

BRIAND, Charles-Elie

SIREN 888693298Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

27/04/2025

Voir →

CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614efa

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement d'appel, CONSTATE l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour, DIT que sauf meilleur accord des parties, les dépens resteront à la charge

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00505_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Par la voie de l'appel provoqué, la société Di Zazzo, en charge du lot n° 1 " Gros œuvre ", la société Berry Froid grandes cuisines du Centre, en charge du lot n° 18 " Equipements de cuisine ", la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c6aca9bf26379030894

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La société Brand France avait confié les travaux autorisés à la société Eurovia.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01897_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

de leur requête en appel, dont il ressort clairement que celui-ci a été pris en charge le 15 octobre 2025.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3cfcdc6046d4786a729

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'espèce, la SAS [1] Brands invoque le fait que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61632b3c81886c8c1bac97f1

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

assistée de Me Michèle BARREL, avocat au barreau de PARIS, toque : A 159 INTIME Maître [K] [E] agissant en qualité de liquidateur amiable du GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES LECLERC BRIANT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63cb92f49c02507c9078ddf9

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

président de la société Gemstar Brands, que le site internet https://www.gemstar-brands.com/ indique que le groupe Gemstar est la maison mère de Gemstar Brands, et que son président est en charge de la

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37971d1bc2605de4b4600

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

CHILDREN BRAND HOLDING C.E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8930a

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Renoard et la SA Jacques Briant d'autre part, mais, en définitive, les demandeurs n'ont formulé leurs réclamations que contre la seule SA Jacques Briant.

Source officielle
CA

4e chambre civile

69cf5cc7cdc6046d47f38a3d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[H] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jean rené BRIANT de la SELARL SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69732b04cdc6046d4764f92b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En outre, la société Le [Localité 5] Tour ne justifie pas d'une relation commerciale établie avec la société Where is Brian, le contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Where is Brian étant à ce jour

Source officielle
CA

11e chambre

5fdaa67bad5ff43758260a83

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Il affirme n'avoir eu connaissance ni de la charte interne relative au harcèlement ni du code d'éthique.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37971d1bc2605de4b45fe

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur l'irrecevabilité de l'extension de la procédure à la société CHILDREN BRAND HOLDING La société CHILDREN BRAND HOLDING indique faire sienne l'argumentation développée par la société H3M à savoir

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62d79ae271d9f5effbdf2a08

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par déclaration du 30 mars 2022 enregistrée le 13 avril 2022, la SAS Brand France a relevé appel de la décision.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca27d598081a65d3eda431

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

SAS BRIANE ENVIRONNEMENT C/ K...

Source officielle