Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
633fc2f3e633183e2ee17963
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON, section EN, décision attaquée en date du 13 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/0036 APPELANT [O] [V] Représenté par Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6350e4b942150aadff23daa1
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 18 Octobre 2022 à 16 h 30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
696f5265cdc6046d47f75c08
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 19 Janvier 2026 à 15h11, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
696f5268cdc6046d47f75c1b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 19 Janvier 2026 à 14h57, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
696f526ccdc6046d47f75c6d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 19 Janvier 2026 à 14h28, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6970c842cdc6046d471bd756
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 20 Janvier 2026 à 15h16, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67ecc9c1dab039e415d9329e
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 04 Octobre 2024 à 14h54, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67ecc9c1dab039e415d932a0
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 01 Avril 2025 à 14h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
672caad9b74760617d0b4a84
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 21 Octobre 2024 à 15h00, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfa
16 décembre 2014
16 décembre 2014
. **** APPELANTS : Monsieur Marc X..., représentant légal de Charline et Thomas X... ... 44330 VALLET non comparant Madame Valérie X..., représentant légal de Charline et Thomas X... .
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69e9af83cdc6046d473817e0
22 avril 2026
22 avril 2026
[N] [Q] en ses déclarations, Maître Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6719e4ef5857dd64cbdaa4a0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[G] [S] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 21 Octobre 2024 à 16h09 ; VU les avis d'audience délivrés le 21 octobre 2024 à l'intéressé, à Maître Charline LHOTE, avocat de permanence,
Source officielleChambre sociale
6708c01a445a086e2bcedc89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
D'INCIDENT DU 10 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 23/00106 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEIE APPELANTE : Madame [L] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de3175c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ord. n° 39 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ N° RG 22/00431 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GPG4 Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charline
Source officielleChambre Sociale
68709b86123db6632de3175e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ N° RG 21/03029 - N° Portalis DBV5-V-B7F-GMNP Monsieur [U] [S] [Adresse 5] [Localité 2] (ALLEMAGNE) Représentant : Me Charline
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
17 janvier 2011
né le 08 Novembre 1968 à SAINT-REMY (71100) Chez Madame Michelle Y... ... 71530 CHAMPFORGEUIL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb97
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Non comparant AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association AGSS DE L UDAF 3 rue gustave delory BP 2017 59012 LILLE Comparante, représentée de Mme Y...Isabelle, mandataire judiciaire Madame Charline
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66ea6d685d483ec111269538
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 10 Juillet 2024 à 14h26, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67f0bc6b8f7cbd382f4d320f
4 avril 2025
4 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 04 Avril 2025 à 14h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
672caad9b74760617d0b4a82
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 21 Octobre 2024 à 15h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.
Source officiellePage 3 sur 56