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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
61635157a2ead9ed860b6f80
6 mai 2011
6 mai 2011
Créteil, a, avec exécution provisoire : - annulé le procès-verbal de saisie-contrefaçon dressé le 27 septembre 2007 par la SCP d'huissiers [F] - dit que les modèles 'Glitter Vitello 6238", 'Cayenne Choco
Source officielle1ère Chambre civile
63b546bac9018405dfcaacb7
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Localité 7] (85) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me CHATELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me CHOCHOY
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6438f213a942a604f5e932e7
13 avril 2023
13 avril 2023
JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DOUAI EN DATE DU 25 octobre 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [X] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté et plaidant par Me Justine CHOCHOIS
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00122_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public ; - et les observations de Me Justine Chochois, pour l'EPSM de l'agglomération lilloise et de Me François Jégu, pour M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre civile
653ca62883c9498318209cbb
27 octobre 2023
27 octobre 2023
éments de décompensation avec symptômes de désorganisation et négatifs au premier plan (discours pauvre, ralentissement psychomoteur, émoussement affectif, voix chuchotée, fadings, incurie, apathie et
Source officielle5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd17020e
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[C] lui a transmis tardivement une contravention déjà majorée, lorsqu'elle a refusé de payer la majoration due à la négligence de l'employeur, elle a été traitée de « pauvre chochotte », ' en août 2017
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6629f36cdc6faf0009588995
8 avril 2024
8 avril 2024
Entendu, [B] [D] a tenu un discours extravaguant et incohérent, ponctué d'une prière chuchotée et de références religieuses telles que " j'ai la foi, je crois en l'unique seul vrai dieu Allah ", ne reconnaissant
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85608
1 mars 2001
1 mars 2001
A titre d'exemple, un fax du 29 octobre 1997 émanant de la Société BESSON CHAUSSURES rappelait que la semelle CHOCHO Code 957 997 était vendre 15 F le paquet de deux semelles, un autre fax du 20 mai 1997
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4245
23 octobre 2025
23 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle1ère Chambre civile
695e3c7875782d5f06116a5a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Christine LUSSAULT de la SELARL CL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Maître [I] [M] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle1ère Chambre civile
6979f2cbcdc6046d47f816e5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
€, immatriculée au RCS de [Localité 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01844_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François Ségard, représentant le centre hospitalier régional universitaire de Lille.
Source officielleChambre 4 SB
680c6bd18eda960fba78b28f
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163151de03efc4516bd2e0e
5 décembre 2011
5 décembre 2011
[T] n'est pas remplacé mais c'est [T] [BY] qui reprendra une partie de son job et [A] [XA] (qui pourrait bien être le nouveau chouchou de [F]) qui reprendra en plus du contrôle de gestion Gaz le contrôle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
duquel il pourra à nouveau y être fait droit, - précisé que les modèles concernés sont les suivants : - FIDEALIS -Reçus d'horodatage du 23 septembre 2017 : L'amant, Appolon, Chef de tribu, Le chouchou
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7acecdc6046d479ab787
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[P] n'hésitait pas à appeler [B] « chochotte » tout au long de la journée, de même à se moquer de lui en lui disant « chique-molle » et il trouvait ça drôle, ça l'amusait.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93b1f1ed98b447f439a
23 avril 2025
23 avril 2025
ARRET N° [G] C/ CPAM DE L'ARTOIS CCC adressées à : -Mme [G] -CPAM DE L'ARTOIS -Me CHOCHOIS Copies exécutoires délivrées à : -CPAM DE
Source officielle1ère Chambre civile
695e3ab475782d5f06113cf2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[T] [J] ET FREDERIC METGE représentée par son gérant Mme [J] [T] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Charlotte CHOCHOY substituant par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7230d808eb34e4553a2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
: INTIME Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant Représenté par Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7685bbe450008b2cc52
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[X] [T] ET RODOLPHE GARDE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Me Charlotte CHOCHOY substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS INTIMEES
Source officiellePage 3 sur 7