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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73ad
4 avril 2024
4 avril 2024
Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE sous le n°760 201 582, prise en la personne de son représentant légaux domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
600ff2acc909ed7db2ac47a4
14 décembre 2020
14 décembre 2020
Christophe ESTEVE, Conseiller, chargé du rapport et Mme Laurence DELARBRE, Conseillère.
Source officielle3ème chambre A
67061e40fde28ee4207111a3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
légaux domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentés par Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1813, postulant et par Me Christophe
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610fc173dff6a7933638
3 juillet 2025
3 juillet 2025
pour motif économique Décision attaquée : n° 21/01668 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 13 Février 2025 Appelant : Monsieur [D] [Y], représentant : Me Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
65bc96e41c5fe0000849356b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [I] [E] [F] né le 09 Décembre 1984 à [Localité 6] (94) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
600ff2acc909ed7db2ac47a3
14 décembre 2020
14 décembre 2020
Christophe ESTEVE, Conseiller, chargé du rapport et Mme Laurence DELARBRE, Conseillère.
Source officielleRéférés Civils
671894bcd8ceca1cd70192de
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE [Adresse 1] C/ Mme [G] [X] [P] épouse [A] Mme [E] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine HELLIO Me Christophe
Source officielle12e chambre
5fdbf05b000b31110a376899
15 janvier 2019
15 janvier 2019
Me Christophe Z..., REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE QUINZE JANVIER DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire
Source officielle13e chambre
5fde285fb804ec05d6c880b8
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Me Christophe X..., Me Bertrand Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da16
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Christophe MARCIANO Me Marion CASANOVA Me Olivier MARTIN-LINZAU
Source officielleChambre Prud'homale
65b35c671d7564000872dc58
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[J] a fait assigner la société Global Clearance Solution pour l'audience du 30 mars 2021.
Source officielle8ème chambre
64a66060bbd03a05db96528f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Clémence
Source officielle6ème Chambre
6431066528558704f52e69fa
6 avril 2023
6 avril 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 06 Avril 2023 APPELANTE : Mme [O] [U] née le 10 Novembre 1972 à [Localité 1] [Adresse 16] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre pôle social
67ef68c76b85edc07d3454da
1 avril 2025
1 avril 2025
PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
67ef68c86b85edc07d3454e2
1 avril 2025
1 avril 2025
PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a03
16 juillet 2025
16 juillet 2025
LECLERCQ ARRET RECTIFICATIF Grosse délivrée le 16/07/2025 à Me Christophe DULON Me Sylvie
Source officielle3ème chambre A
6789f70939ae1759ccf606e0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[R] [D] A DESIGN Ordonnance d'irrecevabilité des conclusions en date 11 janvier 2022 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe NEYRET de la SELARL CHRISTOPHE NEYRET AVOCATS, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6285e1536a1876057df5d428
18 mai 2022
18 mai 2022
, toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre Jean-Christophe
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598ef
29 juillet 2025
29 juillet 2025
VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
671b35af2edfb0b58c05f05e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellePage 3 sur 18