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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a24
12 novembre 2015
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 421 878 588 ayant son siège au 28/36 rue des Arts - 59000 LILLE Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL
4eme Chambre Section 1
697321ebcdc6046d47644b4e
22 janvier 2026
PELLETIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. GILLOIS-GHERA, président, et par A.-C.
8e Chambre B
60337129da725b259d2d7787
15 juin 2017
Stratigeas, avocat associé membre de la SELARL Cadji et Associés.
Chambre Sociale
66921899f3a19d0db6b7124f
12 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 12 juillet 2024 à la SELEURL FREDERIC GRAS SELARL la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT ABL ARRÊT
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1becdc6046d47b77dd6
28 janvier 2026
du petit-fils [J] [G] dès lors qu'il n'était âgé que de 4 mois lors du décès de M.
6253cda4bd3db21cbdd93fb2
13 avril 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Jean-pierre MARTIN de la SELARL SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158, substitué sur l'audience par Me Julie
6253cd82bd3db21cbdd93901
20 janvier 2017
No SIRET : 412 32 2 6 61 ayant son siège au " Le Petit Pavé "- Les Islettes-49350 LES ROSIERS SUR LOIRE Représentée par Me Dominique SAULNIER de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI, avocat au barreau
1ère Chambre
6684eb1fa0de54ff609f8158
2 juillet 2024
d'Entreprises [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bruno HALLOUET
2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e35
2 avril 2024
La SELARL [I] [D] et la SELARL A&M AJ associé ont respectivement été nommées mandataire judiciaire et administrateur judiciaire en les personnes de MM. [D] et [L].
Chambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
PETIT Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
4ème Chambre
635b7218b201587f74be0409
27 octobre 2022
LE GRANIT BRETON [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Valérie POSTIC de la SELARL ATHENA AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER S.A.R.L.
Pôle 2 - Chambre 7
5fda1f2db522026362fcb92e
25 septembre 2019
' Ses petits copains, là' ' Je ne vais pas balancer, tu le sais bien.
Rétention Administrative
6889a8b20b31e6c455a284b2
29 juillet 2025
[H] [P] ; Vu l'appel de Me Nicolas RANNOU de la selarl centaure du barreau de Paris représentant M.
65a782f48121050008662e19
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
6253ccbabd3db21cbdd91151
19 février 2014
représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me LE MARCHADOUR, avocat au barreau de LORIENT Madame Emilie Y... épouse X...
6253ca66bd3db21cbdd8aef0
8 janvier 2008
Christophe Jean Y..., elles détaillent les éléments dont la conjugaison établit un parasitisme de la société Comptoirs du Monde, elles énumèrent des éléments de préjudice.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be413f
11 avril 2024
APPELANT : Monsieur [T] [C] né le 20 Mai 1978 de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christophe GRIS de la SELARL LEX & G, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉE
1re Chambre A
61609a5d54c6ec55cf710231
11 mars 2014
SA SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILE DIGNOISE (SDAD) C/ [S] [V] SA ALPES DE PROVENCE AUTOMOBILES SA AUTOMOBILES PEUGEOT Grosse délivrée le : à :me cherfils me pelissier
1ère chambre civile A
69047c9f82c7820b7f25497f
30 octobre 2025
[N] [K] Hôpital privé [16] [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant la SELEURL CABINET SELURL
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